L2 S3

Économie et Gestion des organisations

Rivalités concurrentielles : analyse et méthodologie

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Évidemment j'insiste sur le fait que ces cours ne remplacent en rien un semestre entier de CM,
évitez de vous dire "les cours sont en ligne, plus besoin du CM !". Surtout que les miens dans cette
matière sont une catastrophe (mais disons que c'est mieux que rien).

Chapitre Introductif

Marché, concurrence et libéralisme

Structure du cours :

Section 1 = en terme de concurrence

Section 2 = en terme de rivalités (incluant stratégies des acteurs)

• Pourquoi associer ces trois termes ?

Marché & Concurrence

* On associe à « concurrence » le terme de « marché ». Ces deux termes sont très ambigu/flou.

* « Marché » lui renvoie à deux représentations différentes (bien que non clairement défini). On trouve chez Karl Polanyi une distinction concernant le terme marché: il ne faut pas confondre la place de marché (légumes et cie) et la place de marché où se déroulent des transactions concrètes :

Si on parle de place de marché (rassemblement de commerçants et acheteurs), c'est qu'on va arriver à déterminer le juste prix → et le même prix pour le même bien. Le marché devient une procédure abstraite qui est sensé permettre de fixer un prix unique pour chaque bien. C'est cette deuxième conception très théorique qui est extrêment véhiculé.

* Dans un marché il peut y avoir des variations de prix (untel veut brader, untel faire de la marge) → La concurrence sera la force qui va permettre à la procédure de marché d'arriver à fixer un prix unique. La concurrence est introduite car on en a besoin dans le raisonnement, c'est une fonction logique → elle pousse les individus à se comporter d'une certaine manière, elle s'impose, même inconsciemment.

Libéralisme

* Il faut bien distinguer, quand on parle de libéralisme, le libéralisme politique du libéralisme économique. Ce sont 2 logiques qui ne sont pas tout à fait de même nature :

• Le libéralisme politique se développe plus particulièrement dans le siècle des lumières, avec une idée de liberté individuelle opposée aux formes d'organisations politiques de l'ancien régime (la monarchie, les privilèges, etc). Comment ces libertés individuelles peuvent-elle être à la fois instituées, protégées, et qui n'empiétent pas sur la liberté des autres ? Pour cela il y a besoin de droits, de la loi. S'il y a des lois et du droit, on a besoin d'institutions politiques, d'un Etat. Donc on a tout de même des institutions importantes.

• Le libéralisme économique : même problème au niveau des libertés individuelles qui ne doivent pas empiéter sur la liberté des autres. S'il n'y a pas l'Etat pour limiter les libertés, il y a la concurrence qui se fait subtitut de l'Etat de droit. L'Etat doit garantir les libertés individuelles (y compris les propriétés privées), mais c'est la concurrence qui vraiment régule le libéralisme économique.

→ Quand on parle de libéralisme économique aujourd'hui ce n'est pas homogène et on peut distinguer 3 grands courants (qui eux-mêmes se subdivisent).

• La conception d'Adam Smith : le capitalisme. La base du capitalisme c'est le salariat et la propriété privée.

• Marx développe une analyse critique beaucoup plus forte : si on analyse le processus de concurrence cela conduit à des situations de monopole. La concurrence ne serait pas durable et le capitalisme s'effrondrerait comme mode de production.

• L. Walras va développer une analyse qui va chercher à expliciter la procédure de marché et la concurrence (soumis à des conditions de sorte à éviter des émergences de pouvoir au détriment des autres) → courant néo-classique/marginaliste. Ces principes créent des ruptures avec les autres visions de libéralisme économique.

  Keynes en fera une critique où il montre que ce type de raisonnement ne permet pas de régler les grands problèmes sociétaux (en particulier le chômage, la chute de la productions,...) et considère que l'idée des néo-classiques qui préconisent une baisse des salaires pour régler le problème du chômage est erronée. Pour lui le seul moyen de s'en sortir est que l'Etat se substitue aux entrepreneurs.

  Les néo-libéraux (notamment Hayek) sont en grand désaccord avec Keynes. Et en explicitant les conditions pour qu'une procédure de marché puisse fonctionner, les néo-classiques - quoique se voulant libéraux - justifient aussi implicitement une intervention de l'Etat : pour eux il faut donc en revenir à Adam Smith, et le risque de monopole qui inquiète Marx n'est pas un problème par les monopoles finiront toujours par être contestés (ex : Google et Apple qui contestent la suprématie de Microsoft). Les néo-libéraux (exemples de néo-libéraux : Reagan, Thatcher, Bush) sont donc en désaccord avec ce principe, pour eux, tout est préférable à une intervention de l'Etat.

* L'économie libérale ne peut fonctionner que s'il y a toujours de la concurrence. En terme de rivalités, certes des facteurs peuvent conduire à des affrontements, mais on est pas toujours en situation de rivalité : on trouve aussi des alliances, des coopérations. Les entreprises ne cherchent pas systématiquement à être en concurrence, qui a un certain coût. Parfois on ne peut pas faire autrement que de coopérer.

* Vis à vis de l'Etat, il ne peut pas y avoir transaction commerciale, échange marchant, et éventuellement des éléments d'affrontement ou de concurrence sans des normes préallables : et donc une intervention de l'Etat pour rendre possible des transactions commerciales. Ex : Est-ce qu'il peut y avoir des ventes de voitures d'occasions si systématiquement le vendeur ou l'acheteur se fait avoir ? Pour que le marché de la voiture d'occasion fonctionne, c'est qu'il y a des normes, des règles qui permettent une confiance entre acheteur et vendeur. Cette confiance n'a pas été spontanée, les normes de l'Etat ont été nécessaires à sa conception.

Petit résumé :

• Les situations d'affrontement ne sont pas sytématique

• Il peut y avoir coopération, et elle est même parfois nécessaire.

• Il faut des normes, des règles, et pour cela l'Etat.

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Chapitre I

Marché ou échanges

1 Une concurrence généralisée

Libéralisme néoclassique : la figure de L. Walras (1834-1910).

Pour délimiter son propos, Walras introduit des ruptures avec le mouvement classique. Il appuie son raisonnement sur des concepts de physique et de mathématiques. L'économie pure pour lui est une économie abstraite, qu'on démontre par les maths. Pour lui il faut d'abord qu'on dégage des lois générales de fonctionnement et qu'on pourra observer ce qu'il se passe ensuite. Walras réduit le champ d'analyse en ne développant que des aspects abstraits sensés être scientifiquement valides (avec l'importation de la physique), ce qui est fortement discutés car pas forcément évidemment : peut-on vraiment analyser des intéractions humaines avec des principes scientifiques ?

Premier élément important qui va conduire à des ruptures analytiques : la société est constituée d'individus, ce qui doit être le point de départ de l'analyse. On part de l'idée qu'on va construire le fonctionnement économique sociétal à partir du point de vue des individu → on appelle ça l'individualisme méthodologique, qui s'oppose au holisme. L'individualisme méthodologique part du principe que les phénomènes collectifs doivent être décrits et expliqués à partir de ce qui est sensé être les propriétés et les actions des individus. Le problème est que les individus ont des propriétés et des critères de comportement avant de vivre en société, puisque ce sont précisément ces faits qui créent la société.

Dans l'individualisme méthodologique les critères sont forts : on a des individus qui vont prendre des décisions en toute liberté, sans influence extérieure.

1.1 Conditions initiales et ruptures

Première rupture : on part du point de vue qu'une société est composée d'individus. Derrière cette formulation des conditions beaucoup plus stricts et difficiles à réunir sont introduites. Derrière la production il y a du travail. S'il y a travail il y a organisation et division du travail, et s'il y a division du travail il y a des hiérarchies sociales. La consommation est le résultat de la production : on ne peut consommer que ce qu'on a produit. Enjeu de satisfaction de besoin.

→ Individualisme méthodologique (Walras) → on part du point de vue que ce sont les individus, les choix des individus/leurs actions qui vont structurer la société (contrairement au holisme où on considère que les choix et les actions individuelles sont déterminées par les structures sociales en place). Ces choix et ces actions vont être développés en toute liberté / toute autonomie, et en fonction d'une certaine rationnalité. On peut délimiter des rationnalités différentes : celle des néoclassiques est extrêmement particulière. La base de leur rationnalité serait la recherche de la satisfaction, de combler des besoins strictement personnels (vision d'Adam SMITH : l'individu égoïste qui va rechercher son propre intérêt). Si je recherche mon propre intérêt, je suis capable de définir mes besoins, et de les hiérarchiser (être capable de dire que tel besoin est plus important que tel autre), de les traiter en terme d'intensité du besoin ressenti. Cette intensité des besoins ressentis en plus doit être stable → je suis sensé être rationnel dans ce sens là et ne pas changer d'avis. Si ces conditions ne sont pas réunies, on ne peut même pas parler de procédure de marché et de concurrence parfaite car elles ont besoin de ces conditions préallables.

Si on part de toutes ces conditions, se pose la question de comment satisfaire ces besoins ?

→ Cette satisfaction des besoins va passer par une procédure de consommation (2e grande rupture : on ne part plus de la production).

• Première conséquence : cela permet de se représenter une société économique comme une société d'indvidus similaires, tous consommateurs, éliminant ainsi toute distinction entre les classes sociales. Certes il y a des niveaux de consommation différents, mais cela ne tient qu'au fait de l'envie personnelle des individus de consommer plus ou moins.

• Deuxième conséquence : avec une représentation de la société où la satisfaction des besoins passe par la consommation et pour consommer il va falloir échanger. Pour qu'il y ai une échange marchand on aura besoin de prix (pas d'échange marchand sans prix).

Comment déterminer les prix ?

Troisième rupture : Pour essayer de comprendre la formation des prix, les classiques (Smith, Ricardo etc) partaient du travail (la valeur d'un bien dépend de la quantité de travail). Pour les néoclassiques ont ne peut pas prendre le travail comme valeur de base : ils partent d'une valeur d'utilité (Marx définissait un bien selon sa valeur d'échange et sa valeur d'usage → l'utilité n'est pas négligée par les classiques). Mais par exemple l'eau a une très grande valeur d'utilité mais il pas de travail, alors que le diamant a très peu d'utilité mais demande un certain travail → On ne peut donc pas prendre l'utilité comme ça toute seule. Les néoclassiques ajouteront alors à l'utilité la rareté (l'eau n'a pas de valeur parce qu'elle est abondante, sauf par exemple dans un désert où elle est rare).

(Mais s'il y a de la rareté on peut produire davantage pour éliminer la rareté.)

Si je pars du fait que chaque individu de manière totalement indépendante peut définir ses propres besoins, c'est une conception des besoins dite subjective, qui dépend de l'appréciation personnelle de chacun (bien qu'il y ai aussi des besoins objectifs). Cette conception subjectif des besoins les rend illimités (pourquoi pas aller prendre l'apéro sur la Lune).

Conséquence de cette particularité des besoins : est-ce que tous les besoins peuvent être satisfaits ?

→ Si les besoins sont subjectifs et illimités, les ressources pour les satisfaires sont, elles, limitées.

La rareté n'est pas forcément subie : à partir de cette rareté on peut observer des stratégies conscientes de « rareté organisée ».

Comment les individus munis de cette rationalité vont essayer de satisfaire leurs besoins ?

Chaque individu isolément va poursuivre une démarche qui sera d'essayer de maximiser sa satisfaction (satisfaire un maximum de besoin, la contrainte étant qu'il n'y ai pas assez de ressources pour satisfaires tous les besoins). On considère que l'individu va être calculateur : pour maximiser il faut savoir calculer les avantages qu'on peut obtenir par rapport à des coûts.

1.2 Le marché walrasien

La procédure de marché est sensée permettre à chaque individu de réaliser son programme (de maximiser sa satisfaction), en permettant de rendre compatible ces différents programmes individuels de manière pacifique.

Satisfaire des besoins → consommer → pour consommer il faut acheter → pour acheter il faut connaître les prix. La procédure de marché permettra de fixer le prix de tous les biens, ce qui veut dire aussi que ce n'est pas une procédure d'échange marchand / transaction commerciale : c'est un préallable aux transactions → pas de prix, pas d'échange, et je ne connaîtrai le prix qu'à l'issue de la procédure de marché.

Hypothèses initiales (préalables, très importantes)

• Chaque individu va être confronté à la nécessité, pour obtenir des biens, d'échanger. Chaque individu va disposer de dotations initiales (= ressources) : de biens, de capital, de travail.

• Logique d'offre et de demande → chaque individu va pouvoir choisir son camp :

  * être offreur : individu entrepreneur qui recherche la maximisation des profits, sous contrainte technique : les individus du côté de l'offre sont supposés produire, ce qui nécessite du capital et du travail qui engageront des coûts. Selon la technique de production utilisée je peux avoir des coûts différents.

  * être demandeur : individu consommateur qui recherche la maximisation des besoins sous contrainte budgétaire.

  → Ce ne sont pas des couches sociales mais des fonctions sociales : je ne suis pas définitivement du côté de l'offre ou de la demande, il n'y a pas de limites à ce choix.

• On est dans un monde de calcul, sensé être mesurable. Pour rendre possible un calcul concernant l'offre et la demande, il faut se demander quels sont les facteurs, qu'est-ce qui va permettre de comprendre l'évolution de l'offre, et de la demande. La variation des quantités physiques est uniquement déterminée par la variation du prix : les quantités demandées s'accroissent/diminue ? lorsque le prix diminue, et les quantités augmentent lorsque le prix s'accroît. Le croisement entre ces dex notiosn permet une quantité d'équilibre : la notion d'équilibre est importée de la physique de Newton (rien à voir avec l'économie). Dans ce modèle le prix devrait conduire à déterminer la quantité.

Fonctionnement du marché walrasien

Pour un bien il y a une procédure de marché : si j'ai 10 000 biens j'ai 10 000 procédures ; + marché du capital + marché du travail.

En cherchant un prix on le mettra peut-être trop haut, puis trop bas, et à force de tatônner, de réduire l'écart, on tombera sur le prix d'équilibre.

Le prix sur le marché du Capital s'appelle l'intérêt.

Le prix sur le marché du Travail s'appelle le salaire (réel).

Pour produire, il faut du capital et du travail.

Procédure intemporelle : c'est instantané. Cette procédure ne définit par des actions concrètes mais un résultat final.

Le problème c'est qu'il y a un bien qui sort du lot : la monnaie. S'il y a un marché de la monnaie il y a aussi offre, demande et un prix, qui est le même que l'intérêt et le taux d'intérêt sur le marché du capital, sans quoi il y aurait une incohérence.

1.3 La concurrence pure et parfaite

* Pour une concurrence pure et parfaite il faut réunir les 5 conditions suivantes simultanément :

• Homogénéité

• Atomicité

• Transparence : information pure et parfaite

• Fluidité → pas de barrière, mobilité des individus

• Mobilité des facteurs de production

* Ces conditions servent à éviter un pouvoir de marché, et sont nécessaires pour que la procédure de marché puisse fonctionner.

* Si tout marche :

→ Équilibre économique généralisée → V. Pareto → Optimum social = meilleure situation possible en fonction de la qualité des ressources. Chaque individu a reçu le maximum de ce qu'il pouvait espérer recevoir. Je ne peux pas améliorer la satisfaction d'un individu sans réduire celle d'un autre. Cette situation ne signifie pas que c'est égalitaire : certains en ont plus que d'autres. Cette situation est un Optimum de 1er rang.

→ S'il y a un Optimum de 1er rang il y a un équilibre de Second Rang : on peut avoir un équilibre partiel.

1.4 Problèmes et critiques

• Pas réaliste. […]

• […] Libertés individuelles réduites [...]

• H.Simon → beaucoup de travaux sur les processus de connaissance et de décision. Critique de l'hypothèse d'information pure et parfaite, sur la base d'une hypothèse alternative : des informations imparfaites.

  → Les individus sont rationnels mais cette rationalité est particulière : il y aurait plusieurs formes de rationalités : rationalité substantive, rationalité limitée, et rationalité procédurale.

[…]

2 Des espaces de production et d'échanges

Différenciation des structures de marché : concurrence, monopole, oligopole.

Formation d'espaces de production et de circulation de biens et services relevant plus d'une rationalité procédurale ; constructions mettant en jeu des organisations, des stratégies, ajustements, des coopérations entre acteurs.

2.1 Secteur

a Secteur au sens de Porter : prestations étroitement substituables 

[...]

b Secteur/branche au sens de l'Insee, groupe 

[...]

2.2 Filière

a Interdépendances techniques et économiques

Réseau = les entreprises forment des accords entre elles. Ça peut permettre des relations de coopérations et contractuelles au moyen/long terme ce qui peut être interprété comme un moyen de réduire les coûts de transaction : non pas en faisant, mais en passant des contrats avec d'autres.

2.3 Arène stratégique

a Filières substituables et complémentaires

On a toujours une référence à un besoin comme pour le secteur ou la filière, mais la référence au besoin est beaucoup plus large. On peut intégrer des biens de nature bien plus différentes (information, transport, alimentaire,...). Chacun de ces biens correspondent à des filières, des techniques de production, des producteurs, des firmes de nature différentes.

Les substituts vont conduire à des rivalités : si j'arrive à convaincre la clientèle de manger du poisson plutôt que de la viande, je vole de la clientèle. On a de la rivalité entre acteurs qui présentent des produits hétérogènes (rivalité entre producteur de pâte et un pêcheur par exemple, tous deux dans l'alimentaire). Quand on est passés de l'argentique au numérique sur les appareil photos, cela a rendu les usines de pellicules obsolètes.

L'arène stratégique constitue plutôt un espace de rivalité, plus ou moins intense. Mais en même temps comme les autres espaces ça peut être aussi un espace où des coopérations peuvent apparaître : un ensemble de filiales substituables, mais aussi complémentaires.

Qu'est-ce qu'un bien complémentaire ? « Bien qu'on consomme, à l'occasion de l'utilisation d'un autre bien ». Ex : Si l'on veut utiliser une voiture, il faut mettre de l'essence. Les intérêts des uns peuvent éventuellement converger avec les intérêts des autres, mais la complémentarité peut aussi exploser. Ex : les cassettes et les lecteurs de cassettes → les producteurs de cassettes se mettent à produire des DVD aussi, puis peu à peu exclusivement. Exemple de Danone : Initialement BSN, fabriquant de verre, essentiellement des pots. Ils ont connus des rivalités avec l'aluminium et le plastique. BSN choisi de ne pas aller vers des filières de substitut mais des filières complémentaires : ils rachètent des firmes de l’agroalimentaire. A un moment donné BSN reprend le nom d'une des entreprises qu'il avait acheté, Danone, pour afficher l'image du groupe autrement.

Apple et Samsung : coopération ET rivalité (Apple achète des produits à Samsung).

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Civilisation Japonaise

Semestre I

« Croyances et religions chez les Japonais »

* Mt Fuji : patrimoine mondial de l'unesco (culture).
Ancré dans la culture Japonaise, chargé de croyance → L'ascension du Mont Fuji ce n'est pas que gravir une montagne, c'est ressentir la présence du Bouddha, un peu comme un pèlerinage. Il y a un rite précis : les gens qui montent le Mt Fuji traversent une rivière (représentant un passage entre deux mondes : vivant → morts), se purifient, puis traversent une autre rivière et se re-purifient. On veut arriver au sommet de sorte à pouvoir regarder le lever du soleil, à l'image du bouddha qui vient nous chercher et nous faire renaître avant de retourner « dans le monde des vivants ».

* C'est bien connu, les Japonais pratiquent plusieurs religions dans leur vie...

• Des traditions shintoistes poussent les Japonais à se rendre aux temples lors de certaines occasions précises de leur vie ou de l'année (par exemple : おみやまい, 七五三,...).

• Un mariage peut être un mariage traditionnel Japonais ou occidental (chrétien).

• Les funérailles se font dans la plupart des cas avec des rites bouddhistes, comme tout ce qui est relatif à la mort.

Comment est-ce possible ? Ils ne se posent pas la question ?

1. Introduction

           1.1 Définitions

• Religion : structurée / dogmes / institution pour rassembler des gens / rites et célébrations

→ … quelque chose d'ordre spirituel.

→ … ponctue la vie quotidienne (fêtes et coutumes).

• Croyances : peu structurées / spontanées / dans la vie de tous les jours / les gens en sont parfois inconscients … → assez proche des superstititions.

           1.2 Paysage actuel au Japon en matière de croyances / religions → « cactus »

On retrouve plusieurs religions qui cohabitent sans faire la guerre, toujours sur la même base des croyances pré-historiques.

Lexique :

原始宗教(genshishuukyou) : « religion primitive/pré-historique » de l'ère Jômon

仏教(bukkyou) : 3-6e siècle~ bouddhisme

儒教(jukyou) : 3-6e siècle~ confucianisme (système de codes moraux pour structurer l'Etat, pas vraiment religieux).

神道(shintou) : 3-6e siècle~ / kokka shintou Meiji~fin 2e guerre mondiale

道教(doukyo) : taoïsme

キリスト教(kirisutokyou) : 16e siècle~ religion chrétienne

宗教(shuukyou) : religion

信仰 (shinkou) : croyance

神 (kami) : dieu, divinité

           1.3 Caractéristiques des croyances chez les Japonais

1) Culte de la Nature 自然信仰（しぜんしんこう）/ l'Animisme アニミズ

2) Culte de l'ancêtre 祖先信仰（そせんしんこう）

3) Idée de “circulation” 循環（じゅんかん）“va-et-vient” de tout être - “réincarnation” 生まれ変わり（うまれかわり).

4) Importance des rites pour « consoler/calmer » les esprits malheureux ou en colère. On croit aux esprits présents dans la nature, qui ne disent pas clairement ce qu'ils pensent mais il peuvent être en colère parce qu'on a fait une erreur ou même si on ne sait pas pourquoi, il faut donc les calmer.

5) Indulgence 寛容さ（かにょうさ） : rites de purification 清め« kiyome » (signifiant laver) ou 祓い« harai ».

6) Eclectisme et intéraction entre diverses croyances/religions.

Naissance → shintô.

Mariage → chrétien ou shintô.

Funérailles → Bouddhisme.

→ Tout ce qui est de bon augure est plutôt shintô, et tout ce qui est triste ou attrait à la mort est plutôt bouddhiste.

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Relations Internationales

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Introduction:

Géopolitique : phénomène polymorphe, multidimensionnel, en constante évolution. On touche à tous les domaines : géographie, économie, démographie, stratégies de guerre,... On fait le lien entre toutes les différentes situations. Des activités humaines derrière ce canevas international, un espace confus où se mêle des ambitions personnelles, des rivalités de pouvoir, l'intelligence ou la bêtise, la vanité, le mouvement des sociétés : beaucoup de choses s'entrecroisent.
Pourquoi une civilisation meurt et renaît ? Si l'avenir est imprévisible une chose est certaine, la géopolitique cherche un sens à l'évolution des sociétés internationales.

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Grammaire Japonaise

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のに

Formation grammaticale
Verbe à la forme neutre + のに

Sens
1) Peut se traduire par : malgré que ~, en dépit du fait que ~
Ex : 婚約しているのにキスを拒否された。
Malgré le fait que nous soyons fiancés, elle ne m'a pas laissé l'embrasser.

2) Placé en fin de phrase, il indique quelque chose d'indésirable, de non-voulu.
Ex : 彼はもっと注意すべきだったのに。
Il aurait quand même du faire plus attention !

3) Peut se traduire par : dans le but de ~, pour ~
Ex : 列車に乗るのに十分な時間がある。
Nous avons assez de temps pour prendre notre train.

***

でしたっけ

Consiste à poser une question en montrant qu'on le savait mais qu'on ne s'en souvient plus.

Familièrement : だったっけ？

Exemple : 明日の会議は何時からでしたっけ？
A quelle heure est la réunion de demain déjà ? (sous-entendu : je le savais mais j'ai oublié).

***

V-てきます

Consiste à signaler qu'on va faire quelque chose mais qu'on revient tout de suite.

Exemple : ちょっとコーヒーを買ってきぁす。
Je vais juste chercher un café (je l'achète et je reviens).

***

出る ＶＳ 出かける

~を出る: partir
~に出かける: on marque la destination, partir à ou pour quelque part, pour faire quelque chose.

***

知るVS分かる

• 知る = avoir connaissance VS 知らない = n'avoir aucune connaissance.
  → Ex : 友達が明日学校へ行けるかどうか知りません。
  Je ne sais pas si mon ami pourra venir demain à l'école (je n'ai ai aucune connaissance).

• 分かる = signification de comprendre, et de pouvoir affirmer.
  → Ex : 明日学校へ行けるかどうか分かりません。
  Je ne peux pas affirmer si je peux venir à l'école demain ou pas.

Expressions relatives à l'accomplissement de l'acte

Formation grammaticale

V (pré-nominal présent)　                ところです      être sur le point de...
V- た(pré-nominal passé/accompli)   ところです      venir juste de faire...
V- ている(pré-nominal -te iru)          ところです      être en train de faire...
V- た(neutre passé/accompli)　        ばかりです     venir juste de faire...

Exemples

今からコーヒーを飲みに行くところです。Je suis sur le point de partir pour boire un café.
さっき帰ってきたところです。Je viens de rentrer il n'y a pas longtemps.
今テレビを見ているところです。Je suis en train de regarder la télévision.
あの人はひっこしてきたばかりです。Cette personne vient d'emménager.

Précisions

• Grammaticalement, ところ est un nominal, ばかり est une particule. Rappelons que, concernant les verbes, la forme pré-nominale et la forme neutre sont identiques.

• “V-ています”et “ているところです”peuvent exprimer la même réalité mais il y a une légère différence de la vision du locuteur. Avec “V-ています”, on décrit l'action qui se déroule ; quant à “ているところです”, on décrit la situation où telle ou telle action se déroule. Exemples :
  今勉強しています。Je suis en train d'étudier maintenant.
  今勉強しているところです。Je suis en train d'étudier maintenant
                                      → je suis dans une situation où...

• Dans la construction V- ところ, on ne peut pas utiliser le verbe n'impliquant pas une volonté (comme la pluie qui tombe).

• V- たところです et V- たばかりです sont quelquefois interchangeables, mais très souvent utilisés dans différentes optiques.
  V- たところです est factuel : on exprime la situation où un acte vient d'être accompli il y a peu de temps.
  V- たばかりです est argumentatif : cela implique (même implicitement) la conséquence d'un acte qui vient juste d'être accompli.
  
  Exemple :
  ピエールは日本語をはじめた[ばかり・ところ]だからまだあまり話せないんです。
  Comme Pierre vient juste de commencer le japonais, il ne peut pas bien parler.
  
  Avec ばかり, la notion de « juste » peut varier selon la vision du locuteur ; cela peut être 1 mois comme 6 mois...

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Civilisation Américaine

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Ici un Atlas animé assez bien foutu, avec une timeline et tout

 Croyances pré-historiques chez les Japonais

Cf. UMEHARA Takeshi (1925-) philosophe ; chercheur en folklore.

• Anoyo to nihonjin (« L'autre monde » et les Japonais), NHK shuppan, 1996.

• Umehara Takeshi no jugyô – Bukkyô (Cours de Takeshi Umehara – le Bouddhisme), Asahi shinbusha, 2002.

         1 Culte de la Nature 自然信仰

神 = 森.

Le Shintoïsme à l'origine c'est une religion de la forêt. Les esprits sont omniprésents : l'animisme, le polythéisme. La mer, la rivière, un arbre, un rocher etc peuvent avoir un esprit.

Les "torii" marquent le début d'un territoire d'un kami. Ce sont des endroits chargés d'une sorte d'énergie qu'on peut ressentir. Souvent, on voit un temple shintoïste et un temple bouddhiste côte à côte, car c'était un endroit où il y avait une énergie particulière.

Souvent il y a des temples au bord de la mer car elle représentait le passage vers le monde des morts.

Les Shimenawa (corde tortillée) marquent un territoire sacré et purifié dans le shintoïsme

A l'intérieur de grandes villes on peut trouver des forêts vierges, laissées telles quelles par l'humain. Au bout de la forêt il y a un temple shintoïste.
Forêt vierge au cœur de Kyôto, tadasunomori:

神 = 動物（どうぶつ）

Les animaux sont les messagers des esprits de la forêt. Dans le folklore le renard est souvent divin, et aurait le don de se transformer (notamment en humain), et serait très intelligent/malin mais un peu méchant. Les tanuki également seraient divins, mais inscouciants et joyeux.

Les « sacrés » pour les Japonais :

• Grands arbres : si on doit couper un grand arbre millénaire il y aura un prêtre pour faire une prière.

• Grands rochers

• Animaux : surtout les animaux exceptionnels en taille ou en couleur (blancs).

• Montagne : avec une forme spécifique, en cône comme les volcans.

• Soleil : surtout le soleil levant.

• Cascade

→ En gros, ce sont des éléments de la nature qui dépassent l'homme.

• Quelques personnes exceptionnelles aussi peuvent être considérées divines, des personnes qui ont marqué l'histoire par exemple.

* Le monde des êtres vivants et le monde des morts.

La nuit est le monde des esprits, un moment sacré. Le jour est le monde des vivants.

Les moments de croisement entre les vivants et les morts = sacrés

L'importance du soleil levant = symbolise « le retour » (cf l'idée de « circulation »)

Photo de la préfecture de Mie : 二見浦 (ふたみうら):

* La croyance animiste

• Les croyances polythéistes et animistes sont plutôt fréquentes dans le monde.

En Chine, ils avaient des croyances animistes, dont on peut trouver des traces dans certains kanjis. Ex : Le phoenix : 鳳凰 [ほうおう]; Le vent : 風 [かぜ]

• Les croyances animistes = polythéistes car on voit des esprits dans beaucoup de choses.

• L'esprit se met facilement dans diverses choses.

• Les kami « descendent » dans des endroits purifiés

• Les esprits demeurent dans des mots, des objets, etc.

  → 言霊 [ことだま]

  Par exemple lors d'un discours de mariage il y a des mots à éviter comme « séparer », « casser » ou « revenir en arrière » qui porteraient malheur.

  Autre exemple avec le riz : on dit aux enfants que s'ils laissent des grains de riz au fond du bol, les kamis qui sont dedans vont pleurer.

  → 踏み絵 [ふみえ], on se sent incapable de déchirer une feuille qui aurait le nom d'un membre de la famille dessus.

  → 名刺 [めいし] la carte de visite : le savoir-vivre professionnel veut que lorsqu'on nous tend une carte, il ne faut pas mettre les doigts sur le nom de la personne.

  → プレゼント : on ne déchire pas le papier cadeau comme un sauvage.

  → Quelques expressions : ”心をこめたおくりもの”le cadeau avec du cœur dedans

  ”魂（たまし）の入った仕事”le travail avec de l'esprit

  ”一球入魂（いっきゅうにゅうこん）”mettre le tamashii dans chaque balle (baseball)

* Totoro

• Quelque chose de vieux a plus de chance d'être sacré : par exemple dans Totoro les enfants voient des noiraudes (makurokurosuke), des esprits dans la vieille maison abandonnée, ce qu'on a peu de chance de trouver dans une maison neuve.
  

• Dans la forêt il y a le temple qui lui est dédié, et le centre de ce lieu sacré est un très grand arbre millénaire.

• Mei est celle qui rencontre Totoro en premier. C'est le gardien de la forêt, qu'on ne peut pas voir n'importe quand, les enfants sont privilégiés pour voir les esprits. Ce sont les enfants surtout qui voient ont accès au sacré : Mei voit plus de choses que sa grande sœur.
  

• Totoro, comme les esprits traditionnels de la culture japonaise, n'a pas vraiment de comportement logique, on ne sait pas ce qu'il compte faire. Ce n'est pas quelque chose de rationnel, et ça n'est pas forcément bienveillant. « Kami » c'est une présence qui dépasse l'homme, ce n'est pas forcément toujours calme et gentil, et des kami calmes peuvent se mettre en colère (la mer par exemple), par l'erreur de l'homme, ou tout simplement par mauvaise humeur (comme Roland). たたる = le kami se met en colère.

           2 Le culte des ancêtres et l'« ano yo » (le monde là-bas, l'au-delà).

Nous vivons à « kono yo », le monde des vivants.

Quelques chercheurs en folklore : Yanagita Kunio, Orikuchi Shinobu, Minakata Kumagusu.

Les deux premiers ont surtout travaillé sur les légendes et les contes, et à partir de ces contes ils ont reconstitué la vision du monde des japonais. Le troisième a travaillé notamment sur le système écologique des forêts.

• Vision des japonais sur « ano-yo »

→ あの世ano yo vs この世kono yo

- Ressembe à この世 mais à l'envers (tout ce qui est en haut sera en bas, les riches seront pauvres, la gauche à droite, la nuit quand c'est le jour chez nous).

- L'esprit part à « ano yo » en laissant son corps dans « kono yo ». Il y part pour revenir (réincarnation).

 Exemple : o-tsuya お通夜 = veille de funérailles
La veille des funérailles, célébrée actuellement selon les rites bouddiques.
De 18h au lendemain matin.
- dokyô (prière par un bonze) → shôkô (offrande de l'encense) → tsuya-burumai (repas) → yotogi (la famille et les proches veillent à ce que l'encens brûle toute la nuit).
= cela correspond aux funérailles d'autrefois, qui commençait le soir pour que l'esprit du défunt parte le soir mais arrive le matin là-bas, pour qu'il ai toute la journée pour trouver sa famille. Quand on habille un défunt, on met le kimono « à l'envers » pour que ça reviennent à l'endroit dans l'ano-yo. Dans certaines régions, on casse le bol à riz du défunt avant de le mettre dans son cercueil parce que ce qui est cassé ici sera entier là-bas.

Le lendemain, le défunt est dans une salle où les proches peuvent lui dire au revoir et apportent des fleurs avec leurs noms. Tout le monde est habillé en noir et blanc, la cravate noire pour les hommes est presque exclusivement réservée pour les funérailles.

- Les morts avant étaient souvent enterrés aux bords des chemins menant aux villages, pour que les ancêtres guident les voyageurs. Cela a donné le kanji de 道, la tête avec le chemin. Les bébés étaient enterrés à un carrefour ou à l'entrée d'une maison, car ce sont des endroits où les gens passent souvent, et si une femme enjambe l'entrée de la maison, le bébé pourrait revenir dans le monde.

- Une journée ici équivaut à 7 ans là-bas.

• Pas de paradis « 極楽（ごくらく） » ni d'enfer « 地獄（じごく） », pas de jugement

- Motif d' « esprit errants » dans le théâtre nô. Ce sont des esprits malheureux ou en colère qui les empêche de partir. C'est pourquoi le médium/médiateur (prêtre, chaman) est important pour aider l'esprit à partir.

- On retrouve le schéma de l'esprit malheureux qui fait des dégâts est quelque chose de traditionnel est très ancien, sur lequel est basé la plupart des histoires de fantômes et des films de « J-Horreur ».

• Circulation éternelle de toute chose

- Une âme va partir là-bas et revenir dans ce monde le temps d'une vie, et repart là-bas pour revenir encore : cette circulation éternelle assure ce monde.
Ex : la fête de iomante. Cela constitait à calmer l'esprit de l'ours (kami) qu'on allait manger, et le remercier de donner sa vie pour que les hommes vivent. On préparait un hibou et des oiseaux (factices) pour l'accompagner dans l'au-delà.

- Si on avait un mauvais comportement, on mettra plus longtemps à revenir dans le monde. Les esprits vous renvoie dans le monde selon votre mérite.

• « Retours » courts et longs

 - Retour court : fête de « bon » (お盆) vers le 15 juillet ou le 15 août.

Les esprits rendent visite à la famille chaque année. Le premier jour de cette période on va chercher les esprits : on fait brûler une sorte de paille devant la maison (迎え火Mukaebi (feu de bienvenue)), et on allume une bougie avec laquelle on allume une lanterne pour aller chercher les esprits jusqu'au cimetière ou au premier pont de la rue. On revient ensuite à la maison et avec la bougie de la lanterne on allume celles de l'autel bouddiste. Dans les jours suivants on leur fait des offrandes. Au dernier jour,on fait le feu de raccompagnement (送り火Okuribi) et on fait le même rite que pour l'aller.
« Véhicules » des esprits des ancêtres : le cheval en concombre, la vache en aubergine.

- Retour long : la réincarnation (生まれ変わりumarekawari).

• Cette idée de réincarnation existe depuis très longtemps :

   Dogû (période Jômon) figurine de femme enceinte. On pouvait retrouver des cicatrices sur les ventres de femmes enceintes, car si elles mouraient enceintes on faisait sortir le bébé pour empêcher que son esprits ne reste enfermé.
  
  
  
  
  
  
  
  
    Kamekan cercueil de la période Yayoi. On trouve souvent des membres abîmés (bras ou jambe cassés) post-mortem pour faire comprendre à l'esprit qu'il ne pouvait plus revenir dans ce corps.

La circulation éternelle est assurée par un mouvement permanent.

 無常観 (mujoukan) en bouddhisme : 無rien, 常permanent, 観vision. Il ne sert à rien de s'attacher à quelque chose dans le monde car rien n'est permanent.

          3 Influences des croyances préhistoriques dans les relgions : ritualisation et institutionnalisation de ces croyances préhistoriques plus tard surtout dans le Shintoïsme, mais aussi en Bouddhisme.

Quelques exemples de rites actuels

a) Protection

• Fête de 新嘗祭niinamesai pour remercier la bonne récolte aux kami, au mois de novembre.

• Pour faire tombel la pluie.

b) Calmer les esprits malheureux / en colère

Il y a des fêtes pour calmer les esprits :

• go-ryô-e (Kyôto) 御陵絵

• Dazaifu 大宰府, SUGAWARA no Michizane菅原道真. C'était un homme mais il a été divinisé : il était très brillant en études et a eu un impact politique. Il s'est fait exilé par un rival politique dans un endroit assez barbare, et a fini sa vie dans la tristesse et la haine. Quand il y eu ce qu'on pensait être des manifestations de colère de l'esprit de cet homme, on lui a érigé un temple. Il est le plus connu des hommes divinisé car il est le kami de la réussite scolaire.

  Pour être déifié au Japon il faut que la personne soit extraordinaire (intellectuellement ou physiquement), et qu'elle ai une mort tragique.

• 擬音語量絵（ぎおんごりょうえ）: Fête qui se pratique à Kyôto dont l'origine remonte à l'époque Heian pour calmer les esprits (à cause de beaucoup de catastrophes naturelles).

• Les esprits sont omniprésents : la notion de « territoire sacré »

• La Purification (清め（きよめ, se laver）、祓い（はらい, chasser）est extrêmement importante. On se purifie par le sel, le sake, le feu, la plante sakaki (榊),...

  Ex : Dohyô-iri 土俵入り, rituel des sumô (entourés de shimenawa) à leur entrée après avoir jetté sur sel pour purifier.
  

  

   

  Ex : Quand on est invité aux funérailles, on nous donne un petit omiyage quand on repart, où il aura toujours un sachet de sel pour pouvoir se purifier avant de rentrer à la maison.

    Ex : Jichin-sai 地鎮祭, c'est une prière qu'on fait avant la construction pour que celle-ci se passe sans problème, c'est une demande d'autorisation au kami qui pourrait être sur le terrain.
  

  

  
  
  Ex : Ochôzu お手水, point d'eau qui se trouve devant un temple où on peut se purifier.
  

  

   

Récapitulatif : les croyances pré-historiques des Japonais

1. Culte de la Nature 事前信仰（じぜんしんこう）, l'animismeアニミズム,

2. Culte de l'ancêtre 祖先信仰（そせんしんこう）

3. Idée de « circulation » 循環（じゅんかん）, « va-et-vient » de tout être - « réincarnation » 生まれ変わり（うまれかわり）

4. Importance des rites pour « consoler/calmer » les esprits malheureux ou en colère

5. Indulgence 寛容さ : importance de rites de purification « kiyome »清め, « harai »祓い

6. Centré sur « ce monde » この世 : chercher des bénéfices immédiats 現世利益（げんせ・りやく）.

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Le Passif

Formation du verbe passif 

v-forme neutre+areru

* GODAN : 読む     　→　- u + a + reru　→　 読まれる
* ICHIDAN : 食べる　 →　- ru + rareru 　→　食べられる
* IRREGULIERS :
する　→　される
来る（くる）　→　来られる（こられる）

Conjugaison

書く → neutre
書かれる → passif
書かれた → passif passé
書かれます → passif poli
書かれました → passif passé poli
書かれて（＋いる...）→ passif en te-iru

Ex :
友だちが　　                 　 私を　　            　なぐりました。
→ 私が（は）　            　 友だちに        　 　 なぐられました。
Récepteur/objet が   Opérateur/sujet に     V.passif

* Avec une idée de production on utilise によって：
“赤と黒”が（は）スタンダールによって書かれました。
« Le Rouge et le Noir » a été écrit par Stendhal.

 * Pour décrire un état, on ajoute ている.
Ex : Ce livre est emprunté par Yamada-sensei. (Donc le livre n'est pas à la bibliothèque maintenant).
この本は山田先生に借りられます est faux : c'est un état habituel ou dans le futur.
→ この本は山田先生に借りられています :ている pour décrire l'état résultant.

Chapitre I

Le contrat de travail et les relations individuelles de travail dans l'entreprise

1 Le Contrat de travail est défini par la jurisprudence et la doctrine

1.1 Absence de définition du contrat de travail dans le code du travail

Le code du travail ne défini pas le contrat de travail, c'est la jurisprudence et la doctrine.

Le contrat de travail = convention par laquelle une personne s'engage à mettre son activité à la disposition d'une autre sous la subordination de laquelle elle se place moyennant une rémunération. Cette définition émane de Gérard Lyon-Caen.

Quelques exigences :

• Pour qu'il y ai contrat de travail, il faut qu'il y ai exercice d'une activité professionnelle : la tâche peut être physique, intellectuelle ou artistique, peu importe mais le salarié s'engage à réaliser une tâche pour l'entreprise.

• Pour qu'il y ai contrat de travail, il faut qu'il y ai rémunération, aussi appelée le salaire dans le contrat de travail. Exceptions : Si le salarié ne fournit pas la prestation qui lui a été demandée sans bonne raison, on peut envisager qu'il n'ai pas de rémunération ; si l'employeur ne fournit pas de travail au salarié, cela ne veut pas dire qu'il n'y a pas de contrat de travail, l'employeur est alors en tort.

* Dans tout contrat de travail, il y a un lien de subordination juridique. L'employé est sous l'autorité de l'employeur, et l'employeur contrôle le travail du salarié. Un même salarié peut dépendre de plusieurs employeurs, particulièrement dans de grandes entreprises. Lorsque l'employé est intégré dans ce qu'on appelle un service organisé, cela montre qu'il y a subordination → cela signifie tout simplement que l'employé se voit attribuer un lieu et des horaires de travail, qu'on lui donne du matériel pour exécuter son contrat. S'il y a ces éléments là, cela veut dire qu'il est dans un service qui a été organisé pour lui.

Ex : un cas en justice pour des médecins exerçants dans des cliniques privées, libéraux et indépendants, mais c'était la clinique qui décidait des horaires et leur donnait leur lieu et matériel, ces médecins étaient soumis au règlement intérieur de la clinique, et malgré leur statut indépendant, ils sont dans un cadre de contrat de travail même si ça n'en est pas un donc le juge fini par le requalifier en contrat de travail.

Si dans une situation de travail on observe qu'un employeur donne des ordres et que l'employé doit rendre des comptes à l'employeur, il s'agirait d'un contrat de travail, et donc d'une subordination.

1.2 Le contrat de mandat, d'entreprise, de sous-traitance ou de société, ne sont pas des contrats de travail.

1.2.1 Le contrat de mandat

C'est lorsqu'une personne est chargée d'en représenter une autre pour accomplir une ou plusieurs tâches.

C'est à dire que ce mandataire va travailler, mais il n'est sous la subordination de personne : il a un pouvoir d'initiative, d'autonomie dans le travail que n'a pas le salarié.

Ex : Un agent d'assurance peut être mandaté par un particulier pour aller chercher la meilleure assurance qui soit, ou par une entreprise d'assurance pour aller chercher des clients.

On peut mandater quelqu'un pour tout : on trouve toujours un professionnel qui prendra en charge les choses pour nous. Ce contrat vise plutôt à offrir un service.

1.2.2 Le contrat d'entreprise

Lorsqu'une personne se charge de réaliser un ouvrage pour autrui moyennant une rémunération.

Comme pour le contrat de mandat, en conservant son autonomie/indépendance dans l'exécution du travail. A la différence du contrat de mandat, il vise à réaliser un ouvrage (de construction souvent).

Ex : Le contrat que Stendhal passe avec des ouvriers pour rénover les amphis : c'est un travail rémunéré mais c'est l'entreprise qui s'en occupe on ne lui explique pas comment faire : l'ouvrier a la maîtrise de son ouvrage et ne dépend donc pas des ordres de Stendhal pour effectuer le travail.

1.2.3 Le contrat de sous-traitance

La sous-traitance est une opération par laquelle un maître d'ouvrage confie un travail à un entrepreneur principal qu'on appelle donneur d'ordres. Ce donneur d'ordres recours à un tiers qu'on appelle sous-traitant pour réaliser tout ou parties de ce travail.

Sorte de contrat d'entreprise, ressemble au contrat de travail.

Le Maître d'ouvrage va confier à un entrepreneur un travail → l'entrepreneur, qu'on appelle le donneur d'ordres, découpera son travail en petits bouts → qu'il confiera à des entreprises sous-traitantes.

Entre le Maître d'ouvrage et l'entrepreneur il y a un contrat d'entreprise.

Entre l'entrepreneur et les entreprises sous-traitantes il y a des contrats de sous-traitance.

1.2.4 Le contrat de société

C'est lorsque deux personnes au moins (ça peut être +) mettent en commun leur bien ou leur travail pour partager le bénéfice ou profiter de l'économie qui en résultera.

Chacun apportera soit de l'argent dans la société, soit des compétences, mais ces associés ne sont pas subordonnés les uns aux autres.

1.3 Les particularités du contrat de travail

1.3.1 Consensuel

Pour qu'il y ai contrat de travail il faut qu'il y ai accord des partis.

L'accord n'est pas forcément écrit. Par exemple pour un CDI il n'y a pas de formalisme obligatoire : c'est mieux qu'il y ai un contrat écrit, mais ça peut tout à fait être oral. Dans le monde du travail le CDI est la norme, les autres sont des exceptions : lorsque ce n'est pas précisé (CDD, intérim etc), c'est forcément un CDI : « Le contrat de travail est conclu sans détermination de durée. Toutefois il peut comporter un terme fixé avec précision ». Pour les CDD et les contrats temporaires de façon générale il faut bien un contrat écrit rédigé en français.

1.3.2 Synallagmatique

C'est qu'il y a dans un contrat des obligations réciproques et interdépendantes.

Employeur ←→ employé

L'employé fournit un travail. L'employeur fournit un salaire. Les obligations sont réciproques et inter-dépendantes → si le salarié ne travaille pas le salaire ne lui est pas du, mais si l'employeur ne donne pas de salaire l'employé n'a pas à travailler.

1.3.3 A titre onéreux

Chaque partie au contrat tire un avantage de ce contrat.

→ Pour le salarié c'est l'argent, et pour l'employeur c'est le travail.

1.3.4 A exécution successive

S'échelonne dans le temps.

Pour qu'il y ai exercice d'une activité il faut qu'il y ai répétition du travail, sinon ce n'est pas une activité mais un exercice ponctuel.

1.3.5 Empreint « d'intuitus personae »

Le contrat est fondé sur le choix de la personne. 

Le salarié ne peut pas se faire remplacer par quelqu'un d'autre. L'employeur a choisi ce salarié-là et pas un autre. Ou encore par exemple un salarié hautement qualifié qui choisi son employeur. Ce choix a été réfléchi et est important.

1.3.6 Les conditions de validité du contrat de travail

Il faut qu'il satisfasse un certain nombre de critères :

• La capacité des partis : leur aptitude à contracter, à exercer certains droits. Par exemple les mineurs n'ont pas la capacité de contracter en théorie.

• L'objet du contrat doit être licite : conforme à la loi, non contraire aux bonnes mœurs et à l'ordre public.

• Le consentement : il faut que le consentement dans le contrat de travail soit personnel, réciproque, et non vicié. Les vices du consentement sont par exemple la violence physique ou morale (on peut pousser quelqu'un à accepter un contrat sous l'effet d'une pression, comme par exemple d'offrir un contrat inégal avec un salaire très bas à une personne qui a vraiment besoin de travailler), ou le dol (= induire en erreur. Par ex : j'ai telles qualifications sur le CV que je n'ai pas). Les vices du consentement remettent en question le contrat.

2 Le Déroulement du contrat de travail

2.1 Le droit veille à la protection du candidat dans la discussion du contrat de travail.

2.1.1 Loi du 31/12/92 : Lutte contre les pratiques abusives de recrutement

Les informations demandées au candidats lors d'un recrutement ne doivent avoir pour but que la capacité à apprécier les compétences du candidat. Il ne s'agit pas de poser des questions personnelles, d'être intrusif dans la vie privée du candidat. Le candidat doit avoir été informé au préalable des techniques utilisées pour recruter, et celles-ci doivent être pertinentes. L'employeur n'a pas le droit de collecter des informations sur l'employé potentiel sans en informer le candidat en question.

La loi de 92 a été renforcée en 2006 par la loi de l'égalité des chances :

La discrimination à l'embauche est sanctionnée par l'article L.122-45 du code du travail.

• Renforcement des pouvoirs de la Haute Aurochs de Lutte contre la discriminations et pour l’égalité (HALDE).

• Le « testing » (film des entretiens de recrutement, dans le but de surveiller si les recruteurs ne discriminent pas) constitue désormais une preuve juridique dans le cadre des affaires de discrimination.

La HALDE peut infliger une amende jusqu'à 3000€, en cas de discrimination la peine possible est de 3 ans d'emprisonnement et 45000 euros d'amende (code pénal).

Les questions interdites :

• La vie de famille : « avez-vous des enfants ? Combien ? Quel âge ont-il, souhaitez-vous avoir d'autres enfants ? »

• La situation familiale : « êtes-vous marié ? Pacsé ? Célibataire ? »

Les questions autorisées relèvent du domaine professionnel :

• Celles pour s'assurer que le candidat pourra faire face aux contraintes liées à sa mission professionnelle (ex : déplacement en semaine ou le week-end).

• Celles pour s'assurer de la non diffusion d'informations stratégiques (ex : « un de vos proches travaille-t-il dans un service similaire, pour une entreprise concurrence ? »).

Questions aux personnes d'origine étrangère :

• S'assurer qu'elles disposent de papiers pour travailler est légal.

• Mais des questions telles que : « Quelle est votre nationalité d'origine ? », « Retournez vous souvent dans votre pays ? », « Avez-vous encore de la famille là-bas » ?, relèvent de la discrimination raciale.

Les questions socialement discriminatoires :

« Quelles professions exercent vos parents ? », « Pourquoi avez-vous choisi tel lycée ? »

Attention aux questions trop précises sur le lieu de résidence (banlieue ou zone urbaine sensible).

Les questions sur l'état de santé :

• Un trou dans le CV pour « raisons médicales » → ne pas chercher à explorer plus avant ces raisons.

• Mais on peut interroger un candidat souffrant d'un handicap sur les aménagements à prévoir dans son poste de travail.

La santé : questions interdites :

« De quelle maladie avez-vous souffert ? », « Etes-vous toujours en traitement ? », « Quand a eu lieu votre dernier bilan médical ? », « Votre pathologie vous empêche-t-elle d'effectuer certaines tâches ? »

Autre sujet sensible : les opinions politiques :

Tout ce qui permet de cerner l'appartenance politique est à bannir : « Etes-vous affilié à un syndicat ? », « Quels journaux lisez-vous ? », « Que pensez-vous de tel ou tel fait d'actualité ? »

Questions sur la religion :

Questions interdites : « êtes-vous croyant ? », « pratiquez-vous le ramadan ? »

Mais, la question « seriez-vous prêt à ne pas porter de signes religieux visibles dans l'exercice de votre métier ? » pour une société qui demande à son personnel, sans distinction, de ne pas porter de signe religieux ostentatoires, est possible.

2.1.2 Loi du 06/01/78 : Loi « informatique et libertés » : droit d'accès à l'information.

Toute personne a le droit de connaître les informations la concernant présentes dans un fichier, que ce fichier soit informatisé ou pas.

On n'a pas le droit de poser des questions relatives aux origines raciales, politiques, religieuses : et on n'a pas non plus le droit de consigner ces informations dans un fichier. Pas question de porter atteinte à a vie privée d'un candidat. Lorsqu'une entreprise utilise un questionnaire d'embauche, celui-ci doit être déclaré à la CNIL (Commission Nationale d'Informatique et Liberté), garante de la préservation des libertés individuelles des individus dans la société.

2.2 Conclusion du contrat de travail : limitation de la liberté d'embauchage de l'employeur

2.2.1 Pour les jeunes travailleurs, les travailleurs handicapés, les femmes, les travailleurs étrangers, les salariés non libres de leurs engagements...

* L'employeur est limité dans sa capacité d'embaucher, mais aussi dans sa capacité de ne pas embaucher. Dans le code du travail existe le principe de non-discrimination : « Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement en raison de son origine ; de son sexe ; de ses mœurs ; de sa situation de famille ; de son appartenance à une ethnie, une nation, ou une race ; de ses opinions politiques ; de ses activités syndicales ; de ses convictions religieuses ; ou de son état de santé, ou de son handicap sauf inaptitude constatée par le médecin du travail ; les limites d'âge maximum sont interdites. ».

* Il existe une protection des jeunes travailleurs par la loi, en particulier il y a des textes qui empêchent d'embaucher un jeune en dessous de 14 ans. Un jeune en France a une obligation scolaire jusqu'à 16 ans : s'il veut travailler en dessous de cet âge il faut qu'il y ai une dérogation ; il a le droit de travailler dans un cadre de découverte du monde du travail ou pour les métiers du spectacle ou de la publicité à condition d'avoir une autorisation de la préfecture.

* Les travailleurs handicapés, définis comme des personnes qui ont soit une insuffisance ou une diminution de sa capacité physique, quelles qu'en soit les raisons. Il est dit que tout établissement d'au moins 20 salariés se doit d'embaucher des travailleurs handicapés dès lors qu'elle a au moins 3 ans d'expériences. Elle doit embaucher un quota de travailleurs handicapés qui correspond à 6% de l'effectif total de ses salariés. Si l'entreprise ne peut ou ne veut pas selon son activité employer ce quota de travailleurs handicapés, elle ne pourra échapper à son obligation que si elle participe à un plan d'action en faveur des handicapés (si elle verse de l'argent pour l'insertion des personnes handicapés). Autre possibilité, elle peut conclure des contrats de sous-traitance avec des entreprises adaptées qui elles emploient des personnes handicapés. L'idée du législateur est simple, elle consiste à dire que si une personne handicapée ne peut intégrer le secteur traditionnel de l'emploi, il faut qu'elle trouve sa place ailleurs, comme dans des entreprises adaptées ou un système parallèle lui permettant de s'intégrer dans la société. Depuis 2005 si les entreprises ne suivent pas la loi concernant l’insertion des personnes handicapées, elles doivent payer des contributions très lourde à l'AGEFIPH.

* Les femmes. La Loi Roudy en 1983 a instauré un principe selon lequel il est interdit de mentionner dans une offre d'emploi ou dans toute publicité relative à une embauche, le sexe de la personne recherchée. Évidemment il est interdit de refuser une embauche en considération du sexe. → Lutte contre les discriminations à l'embauche homme/femme. Il peut arriver que les entreprises cherchent plutôt un homme ou une femme, s'ils ont une bonne raison (par exemple si on cherche une actrice ou un acteur).

Principe d'égalité des rémunérations dans le travail (1972). Malgré la loi, cette discrimination existe (jusqu'à 30% de différence chez les cadres). Jusqu'en décembre 2000, le travail de nuit était interdit aux femmes. Au fur et à mesure on a ajouté des lois pour les protéger : en 2001, la loi Génisson va renforcer la loi Roudy et va imposer aux entreprises l'obligation de négocier tous les ans sur l'égalité professionnelle dans l'entreprise entre hommes et femmes. Cette négociation aura lieu par branche. Seulement, cette loi ne prévoit pas de sanctions pour ceux qui ne se conforment pas à cette loi (seulement environ 12% le font). Cela fait seulement 45 ans qu'une femme peut signer un contrat de travail (1965).

Le statut maternel :

• une grossesse ne peut justifier un refus d'embauche. On ne peut résilier le contrat d'une femme enceinte quelle que soit sa faute.

• le congé maternité de 16 semaines, 6 en pré-natal et 10 après (dans tous les cas pas moins de 8 semaines), et cela varie selon le nombre d'enfants. En 2010, le Parlement Européen a décidé d'adopter un congé maternité de 20 semaines ; pour l'instant les gouvernements sont en désaccord. On a rajouté des congés d'adoptions. Les congés paternités sont de 14 jours.

* L'embauche des travailleurs étrangers est réglementée, pour protéger la main-d’œuvre nationale. Mais une fois qu'un travailleur étranger a un titre de séjour, il bénéficie de la même protection que les autres. Les employeurs embauchent des clandestins illégalement, pour avoir une main-d’œuvre à faible coût, docile et travailleuse car a peur de perdre sa place. Un salarié non libre de ses engagements est quelqu'un d'encore lié à son entreprise, par une clause dans le contrat qui s'appelle une clause de non-concurrence (ex : si quelqu'un rompt son contrat, cette obligation de non-concurrence persiste, obligeant à ne pas travailler pour la concurrence pendant x années). Il est interdit de débaucher une personne dans une entreprise, car si l'ancien employeur prouve que vous avez « volé » son employés, il pourra demander ses dommages et intérêts.

2.2.2 L'embauche nécessite des preuves

Pour les CDD il y a un contrat écrit obligatoire, mais ce n'est pas le cas pour les CDI, il y a donc deux grandes formalités d'embauche :

• Le DUE (Déclaration Unique d'Embauche), c'est un support avec plusieurs feuilles et chaque organisme de protection sociale reçoit son exemplaire (Pôle Emploi, la Direction départementale du travail et de l'emploi, l'employé, l'employeur,...). Chaque entité qui doit être informée de l'embauche l'est, avec ce document comme preuve.

• La visite médicale. Au plus tard avant la fin de la période d'essai on doit subir une visite médicale d'embauche, effectuée par le médecin du travail, servira de preuve à l'embauche.

2.2.3 Le contrat à l'essai est réglementé

Le contrat à l'essai ne doit pas être confondu avec l'essai professionnel. L'essai n'est pas obligatoire, on peut commencer un contrat de travail sans période d'essai au préalable. S'il y a une période d'essai elle doit être précisée sur le contrat de travail. Le but de la période d'essai est pour l’employeur de vérifier que le salarié a bien les aptitudes à l'emploi, et pour le salarié de vérifier que le travail / l'ambiance de travail sont convenables. Durant cette période d'essai, chaque partie peut mettre fin au contrat avec délai de prévenance (entre 24h et 1 mois pour l'employeur, 48h pour l'employé). S'il y a rupture de la période d'essai, les parties ne sont pas tenues de dire pourquoi. Si on considère vraiment cette rupture abusive, on peut régler ses comptes aux Prud'hommes.

En 2008 a été votée la loi de modernisation sociale, arrivée à un moment où on trouvait que les périodes d'essai étaient exagérées : la loi a fixé une durée maximale de période d'essai. Pour un ouvrier ou un employé, la période d'essai ne peut excéder 2 mois, et peut être renouvelée une fois (on ne peut pas dépasser 4 mois. La limite maximale est de 3 mois pour un technicien, 4 mois pour un cadre). A l'issue de la période d'essai, le salarié est considéré comme embauché, et le contrat de travail sera considéré comme avoir commencé dès le début de la période d'essai.

2.2.4 Contrats atypiques ou précaires (CDD - contrat de travail à temps partiel – contrat de travail temporaire)

Le contrat typique est le CDI, les autres sont des exceptions. Ces exceptions sont précaires, mettant le salarié dans une situation instable.

Le CDD.

Le nombre de CDD a été multiplié par 4 depuis 25 ans, c'est un contrat en très forte expansion : on est dans une prolifération de contrats précaires. C'est un contrat de travail assez particulier dans le sens où l'employeur va devoir fixer le terme du contrat : la date de fin du contrat est déjà inscrite dans le contrat.

Pour autant les cas de CDD sont prévus par la loi, les cas de recours au CDD sont imposés aux employeurs : le droit d'utiliser un CDD pour remplacer un salarié ; pour une augmentation temporaire d'activité ; pour des emplois temporaires par nature (saisonniers, tourisme, agriculture,...) ; dans l'attente de la suppression définitive d'un poste de salarié ayant quitté l'entreprise (ex : on supprime un poste et le salarié est licencié, et celui-ci décide de partir tout de suite même si l'employeur a encore besoin de lui 3 mois : on peut embaucher un CDD pour le remplacer dans cette période) ; pour des travaux urgent dont l'exécution est nécessaire pour prévenir des accidents imminents ou organiser des mesures de sauvetage (ex : une entreprise de travaux publics fait appel à une entreprise pour renforcer des digues, mais l'entreprise manque d'effectif : elle peut embaucher en CDD pour cette situation) ; dans le cadre d'un projet (loi de 2008 ayant créé un CDD a objet défini, destiné aux ingénieurs et cadres, donnant la possibilité d'embaucher pour un projet bien particulier). → Tous les autres cas sont interdits. Par exemple, il est interdit d'utiliser des CDD : pour remplacer des grévistes ; d'utiliser le CDD pour des travaux dangereux ; pour pourvoir un poste supprimé depuis moins de 6 mois par un licenciement économique.

On réglemente également la succession de CDD sur un même poste de travail. On n'a le droit de renouveler un CDD sur un même poste qu'une fois, après quoi il faut un délai de carence (ex : j'ai été en CDD pendant 18 mois. L'employeur peut me dire au terme des 18 mois qu'il a encore besoin de moi et a le droit de renouveler le CDD. S'il veut renouveler une troisième fois, il doit observer un délai de carence qui est égal à un tiers du CDD précédent. Si le CDD se comptait en jours, par exemple 14 jours, le délai de carence se réduit à la moitié du temps).

Il existe une indemnité de précarité d'emploi versée à la fin du contrat, qui vaut 10% des quantités versées, sauf dans les cas de job d'été, de faute grave, ou de refus d'un CDI pour le même poste.

Le contrat de travail à temps partiel 

C'est un contrat dont la durée est inférieure à la durée légale du travail (35h par semaine). Ces contrats à temps partiel prolifèrent en France et concernent essentiellement les femmes (80% de ces contrats sont pour des femmes), et concernent 18% des travailleurs. Tout dépassement au-delà du nombre d'heures du contrat donnera lieu à une majoration de salaire (les heures supp' sont majorées de 25%). Le salarié doit aussi être volontaire pour effectuer un travail à temps partiel. Quand un employeur modifie un planning il doit le dire à l'employé suffisamment en avance (en moyenne 7 jours avant). Depuis 2000 on autorise le salarié à avoir des périodes non-travaillées en fonction de ses besoins (en raison des besoins de sa vie familiale par exemple). On observe aujourd'hui une démesure dans le temps partiel : les contrats à temps partiel s'allongent, on a beaucoup de contrats à 25-30h. C'est souvent un travail qu'on prend faute de mieux, en attendant autre chose.

Le Contrat de travail temporaire. 

Relation triangulaire de travail car il y a une société qui contracte avec une autre entreprise d'intérim, pour que celle-ci embauche un salarié qui sera mis à disposition de l'entreprise utilisatrice.

2.2.5 Lutte contre le travail illégal.

Le travail illégal coûte de l'argent à la société, à la collectivité. C'est un problème moral. C'est aussi un problème de concurrence déloyale pour les entreprises. Pour ces 3 raisons on lutte contre le travail illégal.

        Fourniture illicite de la main d’œuvre

La fourniture licite de main-d’œuvre : Les entreprises, en confiant certaines tâches à d'autres (gardiennage, informatique,...), va réduire ses coûts car elle n'a pas de contrainte juridiques ni de coût salarial pour ces tâches spécifiques. L'entreprise utilise de la main-d’œuvre extérieure d'une autre entreprise. Cette externalisation de la main-d’œuvre est autorisée dans 2 cas : la sous-traitance, et le contrat de travail temporaire. Tout le reste est illégal, considéré comme fourniture illicite de main-d’œuvre dont voici deux formes :

• La fausse sous-traitance

La sous-traitance, c'est lorsqu'un employeur offre à un partenaire un travail / un service, réalisé par son propre personnel placé sous sa direction, sous sa responsabilité. Ce travail doit avoir pour objet la réalisation d'une tâche précise payée de façon forfaitaire. La fausse sous-traitance, c'est lorsque le sous-traitant offre le travail de ses salariés à l'entreprise utilisatrice / maître d'ouvrage, mais n'assure aucun encadrement de ses salariés.

           • Marchandage

Le trafic de main-d’œuvre, c'est lorsque l'on fournit de la main-d’œuvre à quelqu'un sans passer par le contrat de travail temporaire ou la sous-traitance. « Prêter » de la main-d’œuvre est considéré comme du marchandage (même dans le cas d'un prêt de salariés à une entreprise dans le besoin, dont l'employé serait un ami ou un membre de la famille : même avec les meilleures intentions du monde c'est illégal).

        Le travail dissimulé

Arsenal répressif datant de 1997 (avant on parlait de travail clandestin) contre le travail dissimulé :

• La dissimulation d'activité : lorsqu'une entreprise se soustrait à son obligation d'immatriculation (déclarée comme existante).

• La dissimulation d'emploi salarié : le travail des salariés est dissimulé (absence de bulletin de salaire, pas de déclaration d'embauche, pas de visite médicale, dissimuler partiellement le nombre d'heures déclarées sur le bulletin de salaire...).

* Sont prohibés le travail dissimulé lui-même, la publicité sur le travail dissimulé, et le recours intentionnel ou non, directement ou indirectement par personne interposées, au service de celui qui exerce un travail dissimulé.

* Aussi bien les personnes physiques que morales peuvent se voir imputer ce délit, et que dans ce cas-là on considère que aussi bien le donneur d'ouvrage que l'entrepreneur faisant travailler des salariés illégalement, seront considérés comme (responsabilité) solidaires devant la loi.

* Pour tout contrat supérieur à 3000€ TTC, le donneur d'ouvrage doit s'assurer que le co-contractant est immatriculé (qu'il s'agisse d'un bien ou d'une prestation de service), et cette vérification doit être faite tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat. On lui demande également une attestation de déclaration sociale, et une déclaration sur l'honneur (attestant que ses employés s'il y a sont employés régulièrement) : sans quoi c'est du travail dissimulé.

* Quand on est coupable de travail dissimulé, la société coupable peut avoir à payer une amende pouvant aller jusqu'à 225 000€, peut faire l'objet d'une fermeture provisoire, peut se faire confisquer ses outils/stocks/machines, et peut aussi se voir exclure provisoirement ou définitivement de tout marché public. A cela peuvent s'ajouter des sanctions pour les individus qui gèrent la société : pour le travail dissimulé ça peut aller jusqu'à 3 ans de prison et 45 000€.

→ Ces sanctions s'appliquent à toutes les formes de travail illégal.

           Encadrement du cumul d'emplois

Une même personne n'a le droit de cumuler des emplois que dans une certaine limite légale. Un individu n'a pas le droit de travailler plus de 10h par jour et 48h par semaine. Il est possible de cumuler des temps partiels pour avoir un temps complet. Il est également possible de cumuler une activité publique et une activité privée. On a aussi le droit de cumuler emploi et retraite, dans la limite de ne pas dépasser 1,6 fois le smic.

2.2.6 Lutte contre le harcèlement moral au travail : loi de modernisation sociale de 01/2002

Cette loi est arrivée assez tardivement. Elle laisse une large place au harcèlement moral au travail, défini comme : « Le harcèlement moral ce sont des agissements répétés qui ont pour objet ou effet une dégradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte aux droits du salarié et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale, ou de compromettre son avenir professionnel ». Pour qu'il y ai harcèlement moral, il ne doit pas forcément y avoir une relation d'autorité entre les individus, le harcèlement peut venir d'un employeur comme d'un collègue. Il est inutile d'attendre les conséquences du harcèlement : une simple dégradation des conditions de travail suffit. La loi précise aussi que l'interdiction du harcèlement moral doit figurer dans le règlement intérieur.

La charge de la preuve est inversée = ce n'est pas à la victime de prouver son harcèlement, c'est au présumé coupable de prouver qu'il n'a pas harcelé. Un harceleur risque 15 000€ d'amende 1 an de prison.
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Question enchâssée

Formation grammaticale

• [xか（どうか）] Y

Verbe et adjectif (i) = forme neutre.
Nom et adjectif (na) = « sans だ » (ex : べんりかどうか, 学生かどうか). 

Ex : うまく説明（せつめい）できるかどうかわかりません。
Je ne sais pas si j'arrive à bien expliquer ou non.

• [Interrogatif + xか] Y

Verbe et adjectif (i) = forme neutre.
Nom et adjectif (na) = « sans だ » ou forme « avec なの » (ex : 好きなのか, 天気なのか).

Ex : 今晩の映画は何時に始（はじ）まるか知っていますか。
Savez-vous à quelle heure commencera le film de ce soir ?

→ La question [Xか] constitue le complément d'objet de la phrase. En général, la particule を est omise, et la particule は peut être utilisée lorsque la question est thématisée (avec la fonction de mise en relief).

→ Avec cette construction, [Y] est, en général, un verbe relatif à la connaissance (connaître, comprendre, se rappeler, informer, etc), soit à la négation (ex.知りません、分かりません), soit à l'impératif (ex.教えてください), soit à l'interrogatif (ex.分かりますか、知っていますか). Soit à l'énonciation (聞く、質問する（しつもん）、...).

→ Pour intégrer une question en んです :

• Verbe / Adj (i) en forme familière + のか.

• Nom+desu / Adj (na) en forme familière sans da + なのか
  Ex : 学生なんですか　→　学生なのか