• L2 S3

    Relations Internationales

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  • Introduction:

    Géopolitique : phénomène polymorphe, multidimensionnel, en constante évolution. On touche à tous les domaines : géographie, économie, démographie, stratégies de guerre,... On fait le lien entre toutes les différentes situations. Des activités humaines derrière ce canevas international, un espace confus où se mêle des ambitions personnelles, des rivalités de pouvoir, l'intelligence ou la bêtise, la vanité, le mouvement des sociétés : beaucoup de choses s'entrecroisent.
    Pourquoi une civilisation meurt et renaît ? Si l'avenir est imprévisible une chose est certaine, la géopolitique cherche un sens à l'évolution des sociétés internationales.


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  • Chapitre I

    Les grandes étapes des R.I depuis 1945

     

    Dès 44, les futurs vainqueurs avaient imaginé l'après-guerre et s'étaient répartis des zones d'influences. Il y a des blocages, des situations héritées de cette première période 45-90. Ce partage a été fait avant 45 (l'été 44 le partage était fait), et qui sera respecté par la suite. La fin du conflit pour les 5 vainqueurs annonce un nouvel ordre international qui ne comprendra plus de zones d'influences → fin des empires coloniaux. On va mettre en place des systèmes d'échanges internationaux pour ne plus jamais avoir de guerres poussées par le nationalisme. Le principe de base c'est la libéralisation des échanges économiques, et on pense vraiment que cela empêchera des guerres comme des récessions ou encore des crises économiques. Mise en place d'un nouveau système. On croit vraiment à ce nouvel ordre mondial qui devait instaurer la paix universelle. 48-95 : OMC (Organisation Mondiale du Commerce).

     

    1 Le système des blocs se met en place

    1.1 L'entrée dans la guerre froide

    La logique des blocs dont on n'avait même pas soupçonné la possibilité en 45, et pourtant, elle était inévitable. Deux dispositifs face à face avec une menace permanente figée, où la communication est très rare. « Cette guerre ne ressemble pas à celles du passé » (Staline), « quiconque occupe un territoire [...] », phrase tout à fait juste qui se vérifiera par la suite, alors qu'elle était passée inaperçue au début. Des luttes de pouvoir se déchaînent, et l'URSS se dit très rapidement qu'en raison des millions de morts qu'elle a subit, qu'elle a le droit à un glacier protecteur. Il y a un accord tacite où l'Ouest n'intervient pas, l'URSS occupe le terrain. Au même moment, les relations internationales sont envahies par un nouveau phénomène encore inconnu : l'ère nucléaire. On sait que la bombe peut ruiner un pays, et de 45 à 90 l'arme nucléaire sera en toile de fond des relations internationales. On a parlé de dissuasion nucléaire pendant ces années là : c'était un pari sur l'absurde, et sur l'équilibre. Cela contraint chaque puissance à égaliser avec ses rivaux. Le principe du nucléaire c'était d'éviter un nouvel holocauste, une nouvelle guerre mondiale : comme on ignorait ce qu'avait les voisins, c'était la course à l'armement, mais nul n'osait déclencher de conflit. On a donc évité une guerre nucléaire, une confrontation directe, au profit d'une guerre froide entre deux grandes puissances. On n'a pas installé la paix, mais un état de non-guerre. Des années 50 à 80, on croyait sincèrement que l'existence de ces armes de plus en plus sophistiquées, interdisaient d'envisager un changement profond. Au fond est-ce que la dissuasion nucléaire était là pour garder la bipolarité des relations internationales ? On pensait que ça ne serait jamais remis en cause et que le monde resterait figé. Toutes les conférences de la paix se soldent par un échec.

     

    1.2 Les Premières épreuves de force

    1948 : Les rêves de paix universelles c'est terminé : on est entrés dans la guerre froide.

     

    * Première épreuve de force

    Le but ultime des soviétiques est de voir jusqu'où iront les occidentaux. Le seul soucis des soviétiques en bloquant Berlin Est est de tester ses adversaires. Jamais les Soviétiques n'ont bloqués les couloirs aériens pour les anglo-américains, alors qu'ils auraient pu. De chaque côté on restait dans des limites permettant d'éviter l'irréparable.

     

    * Deuxième épreuve de force : la guerre de Corée

    Les deux grandes puissances choisissent de se faire la guerre par pays interposés. Dans les années 50 : statut quo, on n'a pas de heurt entre les deux grands mais entre des forces d'interventions dans un cadre de maintient de la paix. Ce conflit est né de l'absence de l'URSS pour donner leur droit de veto lors du conseil de l'OTAN, les USA ont envoyé des soldats pour maintenir la paix en Corée contre l'avis de l'URSS qui n'avait aucun droit de s'y opposer.

     

    * Troisième épreuve de force

    La guerre d’Indochine : lutte pour la décolonisation. En 55 Pierre Marie-France clôt la guerre d'Indochine, mais elle sera aspirée par la guerre froide et deviendra la guerre du Vietnam.

     

    1.3 A l'Ouest et à l'Est : deux conceptions différentes

    A l'Ouest

    On avait deux conceptions, deux thèmes de prédilection : le ravitaillement, la reconstruction économique, et on veut mettre fin à l'instabilité politique.

    • On va mettre en place pendant les 30 glorieuses (45-75) des mécanismes multi-latéraux, visant à garantir une égalité. Il n'y a plus de vainqueurs et de vaincus, et on reconnaît aux européens des responsabilités. On repart à zéro.

    • Dans le domaine économique, l'OECE a été le canal par lequel l'aide du plan Marshall va être distribué en fonction des besoins.

    • Dans le domaine militaire, on signe à Washington le pacte Atlantique en 49 qui reprend la même méthode dans le domaine économique (vainqueurs et vaincus sur le même pied d'égalité) qui fait peser sur chaque membre des obligations juridiquement identiques. C'était révolutionnaire.

     

    A l'Est

    Complètement à l'opposé : le commingform (opposé de l'OTAN).

    Au sein du bloc de l'Est va être mis en place un réseau militaire et économique, réplique de l'ouest, mais dont la méthode n'est pas la même : l'URSS met en place des traités bilatéraux (URSS-Pologne, URSS-Birmanie etc) avec les démocraties populaires. Des rapports directs cloisonnés (entre deux démocraties populaires il y avait interdiction de communiquer sans passer par l'URSS). L'idéologie, la police et l'armée assurent la cohésion du tout.

    Marché commun de l'est ; et Pacte de Varsovie.

    Heureusement, les choses évoluent, alors qu'on pensait dans les années 48-53 que les blocs ne bougeraient pas.

     

    2 Signes de remise en cause de la logique des blocs

    Pour que ça ne bouge pas il aurait fallu :

    Première condition : il aurait fallu qu'il y ai une cohésion parfaite à l'intérieur de chaque bloc.

    Deuxième condition : une relation stable, figée, pas de communication entre les blocs.

    Troisième condition : une réalité internationale en dehors des deux blocs : que le monde évolue en dehors des blocs.

     

    2.1 Émergence du mouvement des non-alignés

    Dans le cadre de la décolonisation, encouragée par la charte des Nations Unies, on a l'émergence d'un nouveau concept : le tiers-monde (terme datant des années 50). Par conséquence, le système Est-Ouest perd de son omniprésence. Si bien que les choses vont tellement vite que c'est à la demande de l'Indonésie qu'il y a une première conférence de pays qui en ont marre de l'alignement sur l'Est et sur l'Ouest, et réclament le mouvement de neutralisme politique appelé le mouvement des non-alignés. Donc la conférence a lieu en Indonésie en 55 et sera suivi tous les deux-trois ans de conférences des non-alignés. Dans les années 50 le mouvement des non-alignés a tout de même tendance à s'aligner du côté de l'Est. Mais ils réclament la neutralité et la coexistence pacifique.

     

    2.2 Les relations entre les blocs s'assouplissent : reprise du dialogue

    * Le premier facteur qui change tout sera la maîtrise de la bombe nucléaire par l'URSS dans les années 50. Cela convaincra les Américains qu'ils ont pris du retard dans la haute technologie de l'époque, et stimulera malheureusement la course aux armements.

    * Deuxième facteur qui change tout : la mort de Staline, dans des conditions odieuses. Mr. Khrouchtchev arrive au pouvoir. De-stabilisation massive en URSS, Khrouchtchev a brisé à ce moment-là le ciment du peuple soviétique en dénonçant le culte de la personnalité, ce qui lui permet de dénoncer une personne sans dénoncer le système en lui permettant ainsi de rester au pouvoir avec le système en place → déstalinisation.

    * A partir de 56 et durant 15 ans, l'URSS cherche à faire reconnaître un statut quo territorial en Europe (elle obtiendra gain de cause en 90). Pour cela elle lâche du lest, elle reconnaît l'indépendance de l'Autriche et demande la neutralité : que l'Autriche n'appartienne pas à l'OTAN ou autre. Cet accord n'a pas été écrit, donc cette demande de neutralité ne sera pas respectée.

    * En 55, il y a un embryon de dialogue, on commence à négocier et à se rencontrer, ce qui est novateur pour l'époque. On met en place des relations diplomatiques entre l'URSS (qui ne reconnaissait auparavant que la RDA) et la RFA.

     

    2.3 Divergences au sein de chaque bloc

    A L'EST

    • Premières révoltes ouvrières à Berlin Est en 53, en Pologne en 56, en Hongrie. L'URSS fait vite comprendre aux pays d'Europe de l'Est que leurs révoltes ne passeraient pas avec eux.

      Arrive la première grande diverge imprévue : à la fin des année 50 l'URSS est en concurrence avec la nouvelle Chine maoïste → la rivalité sino-soviétique. Guerre encore idéologique à l'époque, elle deviendra un vrai conflit dans les années 60 (dès 59 les tensions sont affichées → en 63 véritable implosion : plus de communication).

      {BLACK OUT}

    • Certains pays Européens sont entraînés par le conflit.

     

    A L'OUEST

    • Entre les USA et certains pays Européens il y a des nuances. La France tient à conserver une influence internationale (intervention franco-britannique à Suez). Elle quitte la structure militaire intégrée de l'OTAN en 66. Mal-être qui s'installe, la France est montrée du doigt en affichant une différence dans l'unité Atlantiste.

     

    2.4 La crise des fusées, prémisse de la détente

    La crise des fusées de 62 montre aux USA qui pensaient tout maîtriser qu'en fait ce n'est pas le cas. L'URSS soutient Cuba dès 60-61. Avec cette crise on a frôlé une 3e guerre mondiale, mais du fait de l'avoir évité cela aura un impact positif.

    L'idée pour les Américains étaient de faire plier Moscou, et pour Moscou de tester la capacité de réaction des Américains. Pendant 10 jours le monde retient son souffle. Cuba va servir de détonateur pour l'avenir (détonateur à l'affrontement URSS/USA). Avant les pays des Caraïbes rentraient dans le champ de la doctrine américaine Monroe, ils échappaient à la logique des blocs. Mais peu à peu ils sont entraînés dans la logique de la guerre froide.

    Après les événements de 62 les pays d'Amérique latine décident de signer un traité (appelé Tlatelolco) interdisant aux états latino-américains de fabriquer, de posséder ou d'accepter sur leur sol des armes nucléaires.

    Dans le clan occidental on a une solidarité sans faille (même le général de Gaulles appuie les USA). A l'Est les démocraties populaires prennent peur et Khrouchtchev va céder et sera destitué et accusé d'avoir reculé face aux Américains (ce qui était un prétexte, en vérité on lui reprochait d'avoir donné trop de libertés).

    Cette crise met en lumière un besoin de communication → nouvelle ère. Dès 63 on met en place des cellules de négociations, d'un dialogue systématique → institutionnalisation du dialogue.

     

    La détente

    Les années 60-75.

    A l'époque c'est plus la quête d'un nouvel ordre international, de quelque chose de différent pour ne plus avoir ce qu'on a eu en 62. L'idée est d'éliminer le danger de l'holocauste nucléaire et d'assurer la coexistence plus ou moins pacifiste entre les deux blocs.

    { BLACK OUT }

    Ce qu'on n'avait pas prévu en contestation de la guerre du Vietnam (du côté Américain), c'est cette crise de contestation venue des étudiants qui émerge plus sur le campus en 68 mais qui avait déjà commencé en 62-63. Il y a un sentiment que quelque chose ne va pas, un sentiment de culpabilité collective. Beaucoup de contestations émergent (mai 68, anti-nucléaire,...).

    Du côté Soviétique ça bouge aussi : le printemps de Prague.

     

    3 La « détente », ordre international réel ou apparent ?

    3.1 1962-68 : incertitudes et maturation

    • La solidarité atlantiste n'est pas au top, on a des dissensions entre la France et le camp atlantiste de l'OTAN. La France avait eu l'intuition de reconnaître la chute populaire sans avertir ses alliés occidentaux. Entre 63 et 67 De Gaulles se rend sur place en Europe de l'Est, où il est très estimé. La France est indépendante au niveau nucléaire. Elle est très indépendante et se permet des choses que d'autres pays n'auraient pas osé tenté : elle anticipe sur la détente et sur l'accord d'Helsinki en 75.

    • A l'époque les Américains abandonnent la doctrine des représailles massives pour ce qu'on appelle la riposte graduée. Les USA proposent un deal à l'OTAN : les Américains restent maîtres et l'Europe suit, ce qui évidemment n'est pas accepté par la France (raison pour laquelle ils quittent l'OTAN d'un point de vue militaire et s'engagent sur le chemin de l'indépendance nucléaire).

    • Côté Est, 62-67, affrontements militaires assez durs à la frontière sino-soviétique.

    • Affirmation du tiers-monde sur la scène politique.

    { BLACK OUT}

    Summum de la détente en 1968 → traité TNP (Traité de Non-Prolifération nucléaire). Il légalise la bipolarité nucléaire, mais aussi accepte les 5 grands vainqueurs de la seconde guerre mondiale mais interdit aux autres de l'avoir.

    Le TNP s'inscrit à la suite à d'autres traités d'interdiction d'essais nucléaires. Empêcher que d'autres États se mettent à la course au nucléaire : les grands veulent garder le monopole et le contrôler. Ce qui est mauvais pour les uns est bon pour les autres.

    On l'a toléré pour l'Inde en 1974.

    Ceux qui détiennent l'arme ont strictement interdiction de la transférer, ou de l'aider à l'acquérir.

    Tous les États signataires pouvait acquérir et développer l'énergie nucléaire civile (pour l'électricité).

    On a créé l'agence internationale pour l'énergie atomique (l'AIEA) : contrôle les États non-nucléaire militairement parlant.

    Le TNP au fond c'est la consécration d'un statut quo inégal, les États nucléaires le reste et les autres n'ont pas droit. Les États nucléaires ont le droit d'augmenter leur potentiel nucléaire. Évidemment c'est très critiqué dans le tiers-monde, c'est très inégal : beaucoup se tenait au seuil du nucléaire sont dès lors sensés le rester.

     

    3.2 1968-75 : une nouvelle ère ?

    Sur fond de détente politique affichée, on entre dans un choc dans le domaine économique, lié entre autre à un choc technologique (début de l'informatisation). Les cycles économiques ont un impact sur la géopolitique : effet de causalité. Nixon le 15 août 1971 suspend la convertibilité du dollar en or. Les USA renoncent à traiter leur monnaie comme le pivot du système monétaire international. Au tournant des années 70-73 : la rareté, une révision de nos modèle socio-économiques, va être exploitée comme une arme. On commence par le pétrole, on multiplie du jour au lendemain le prix du pétrole : le smic en 74 était à 130€, le prix du litre d'essence était à 1€. Les pays pétroliers ont décidé de marquer le coup et de faire du pétrole leur principale source de revenu.

    Dans les années 70-75, la compétition s'amplifie. On découvre qu'à côté des grands États industrialisé il y a les nouveaux Dragons asiatiques. Parmi les grands États industrialisé, la concurrence du Japon s'affiche, et il y a rivalité entre États Européens et États-Unis.

    On avait encore l'espoir que la crise était temporaire, et on ne soupçonnait pas une mutation des structures technologiques. On avait une vision de l'économie complètement illusoire. Les pays en voie de développement (PDD) réclament l'activation du dialogue Nord-Sud et une place en dehors des deux blocs.

    Il y a une volonté des deux grands (USA/URSS) de dialoguer. La doctrine Nixon (mandat 69-74) voulait qu'on passe de l'ère de la confrontation à la négociation. Il poussera à l'ouverture des négociations pour limiter la course aux armements (traités Stratégies Arm Limitation Talk et SALT II). Il y a un état d'esprit dans ces années de limitation, on ne fait pas ce qu'on veut. Les deux grands souhaitent une coexistence pacifique entre eux, chacun chez soi et les hippopotames seront bien gardés.

     

    Côté URSS :

    • il y a l'aggravation du conflit avec la Chine : on se bat à la frontière en 69.

    • Très grave crise en Pologne (connue au niveau international) en 70.

    • Dans toutes les démocraties populaires, une pression intérieure des consommateurs. Énorme frustration par rapport aux différences Est et Ouest, pour laquelle l'Ouest prête de l'argent à l'Est pour répondre aux désirs de consommation.

    • Cela incite à l'URSS à jouer la carte de la négociation avec les USA. L'URSS cherche à dialoguer car à travers cette détente elle cherche à consolider sa position de super grand.

     

    Quel sera le levier pour basculer dans la détente ?

    • L’ost politique (la politique vers l'Est, la main tendue vers l'Est) de l'Allemagne de l'Ouest.

    {tiny black-out}

    L'ancien maire de Berlin, Willy Brand, ministre des affaires étrangères en 66, devient Chancelier en 69. Il entraîne l'Europe dans une politique de réconciliation. Il part du principe que l'Ouest doit améliorer les relations avec l'Est (ost politique). Premier geste du chancelier en 69 : il fait adhérer la RFA à la TNP : la RFA ne détiendra jamais l'armement nucléaire. Il engage la RFA dans un mouvement de négociation pour aboutir à des traités (traité de Moscou en 70) où on reconnaît les frontières (ex : RFA – Pologne).

    Il y a toute une série de traités germano-soviétiques en 70 où on met fin aux différents territoriaux. Traité fondamental en 72 où on se reconnaît mutuellement : RFA / RDA. On garde le mur mais on normalise la relation bilatérale, véritable révolution culturelle à l'époque. Les deux États se reconnaissaient non pas en tant qu’état mais en tant qu'entités séparées : deux parties d'une même civilisation. L’ost politique a mis en place les semailles de la future réunification allemande des années 90.

    On commence au cœur de la détente à se poser la question de la sécurité sur le territoire Européen. Si on profitait de l’ost politique pour dialoguer ?

    L'idée c'est qu'on va réunir tous les chefs d’État d'Europe territoriale et les Soviétiques acceptent la présence des deux grands États Nord-Américain (USA/Canada) et se réuniront en 75 à Helsinki (Finlande officiellement neutre militairement). Les États vont se réunir par groupe (Groupe de Varsovie et Groupe de l'OTAN, et quelques pays neutres). On décide de prendre quelques décisions mais sans vote à la majorité : par consensus. Il apparaît très clairement à l'époque que c'est l'ost-politique qui a préparé les conférences d'Helsinki. Ces accords d'Helsinki (ainsi que l'ost-politique) sont considérés comme une consécration du statut quo territorial et politique en Europe jusqu'en 90. Mais on s'apercevra quasiment 20 ans après qu'ils sont venus miner de l'intérieur le statut quo.

    {Black out}

    Dans l'acte final, « principe de non-intervention dans les États voisins » enfin écrit.

    {Black out final}

     

    4 Le temps des désillusions

    Dans les années 80 on comprend que la détente n'était pas l'entente. La détente rentre en crise et se retrouve complètement bloquée.

    Dans ces années 75-85, l'économique et le militaire sont liés. Renforcement diplomatico-stratégique de l'URSS qui coïncide avec le reflux moral des USA. Les USA vont tenter la paix entre Égypte et Israël. On a l'impression dans les années 75-80 que les USA semblent un petit peu mou au niveau de la diplomatie : ils sont obnubilés, complexés par ce qui est arrivé au Vietnam.

     

    4.1 Au niveau économique

    A l'époque on a encore l'illusion que la crise passera. On avait pas encore admis au niveau des théories économiques certaines réalités. La compétition économique s’accélère, surtout entre les vainqueurs.

     

    4.2 Au niveau politique et militaire

    On se rend compte que la détente n'est pas l'entente, et on ne voit pas comment sortir de la guerre froide. On a un blocage total des relations est-ouest. Les discussions sur la limitation des armements stationnés en Europe avaient périclité dès l'année 77-78. On sent que quelque chose est en train de basculer, et lorsque l'Union Soviétique intervient militairement en Afghanistan (79), c'est la première fois qu'un pays soviétique intervient dans un pays musulman, et c'est la première fois qu'on utilise l'arme alimentaire (embargo sur les céréales) : on se rend compte que des armes politiques peuvent être efficaces. Il se passe quelque chose en 79 (deux événements) : la prise d'otage à Téhéran (l'Iran bascule dans un autre monde insaisissable) qui marquera vraiment l'opinion américaine ; et la crise de l'Afghanistan. Avec ces deux pays on sort du rapport de force classique qu'on avait entre est et ouest : cela fait rentrer dans une nouvelle ère.

    En 75-80 on a un hégémonisme politique de Moscou (que Gorbatchev a reconnu par la suite). Toute la cote de l'Afrique tombe dans l'orbite Soviétique, échappant au neutralisme politique. A côté de ça toujours la guerre sino-soviétique (Viet nam, Laos, Cambodge). On ouvre le yeux dans ces années. Une soviétisation qui va dans un tel excès que cela engendrera la dissidence. On se réunit à Helsinki ou à Belgrade ou encore Madrid, dans des pays neutres, et toutes les conférences échouent. On a un reflux des américains sur la scène internationale, le syndrome post-vietnamien, et parallèlement un renforcement militaro-diplimatio-soviétique dans l'orbite mondiale. Un rapport de force qui s'inverse au profit de Moscou, jusqu'en 83-84. Les dernières administrations de Jimmy Carter s'emploient à discuter. Les États Européens pour l'heure croient encore à la Détente – on discute. A l'époque, côté Ouest, on a l'illusion qu'on pratiquant le levier de la Détente économique et commerciale en prêtant de l'argent à l'Est (démocraties populaires), cela pourrait être à terme le levier de la Détente politique voire militaire. On pensait qu'on avait tort, l'argent prêté à l'est servait à subventionner un système militaro-industriel, mais on a bien fait : on va donner un autre goût pour d'autres libertés après.

    79-85 : Plus personne ne croit à la Détente, et on qualifie cette période de « guerre fraîche ». Le tournant a été l'Afghanistan : l'erreur stratégique a été prise en absence de Brejnev. Elle intervient militairement dans un pays du tiers-monde : réaction immédiate des pays du proche-orient → on ne fait plus confiance. Tous les canaux de communication sont bloqués fin 79 (même la fameuse ligne rouge n'est plus utilisée). Suite à l'Afghanistan, décision des pays de l'Ouest de stopper les échanges commerciaux, au moment où les échanges sino-soviétiques sont au plus bas.

     En 78, l'affaire farewell.

    Crise des euro-missiles : Depuis 76 photos de satellite montrant effectivement derrière la frontière de l'est, des missiles à tête nucléaires vers les capitales des centres névralgiques de l'Ouest. Reagan arrive en 80, entraînant les États-Unis dans un réveil moral, « l'Amérique est de retour ». Lorsque nous avons la preuve début 79 qu'il se trame des activités militaires de l'autre côté du mur. L’Europe paradoxalement redevient le centre des relations internationales. Double résolution de l'OTAN : Date butoir aux soviétiques (4 ans) : s'ils ne retirent pas leurs missiles, les forces de l'OTAN installeront les mêmes. Grand désenchantement idéologique, on ouvre les yeux.

    La tension est au maximum, et arrive un moment très particulier en septembre 83 : un avion civil sud-coréen a cause du brouillard survole le territoire sud-Soviétique → il sera abattu sans sommation. Suite à la destruction de cet avion, il y aura un tel choc mondial que cela engendrera un doute sur l’État de l'Union Soviétique. Arrive un homme en avril 85 qui va être nommé à la tête du PCUS, Gorbatchev. La guerre des euro-missiles prend fin en 85 : Gorbatchev reconnaît les erreurs, les mensonges des soviétiques dans les années précédentes.

     

    Retour de la croissance économique :

    Deuxième choc pétrolier en 79, mais aussi à partir de 83-84 on a une chute du prix du pétrole, et des progrès liés à la troisième révolution industrielle et l'intensification des échanges de service. Libéralisme économique. Expansion économique qui touche l'Europe de l'Ouest mais pas l'est, qui sont en autarcie.

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  • Chapitre II

    Droit et Institutions Internationales

     

    Dans le domaine du droit international public, le premier historiquement est le droit des gens. Pendant très longtemps avant le 18e siècle le droit des gens existait mais pendant très longtemps on a eu un faible niveau de relations internationales. Avec la naissance du nationalisme il n'était pas question d'élaborer un droit au dessus des États, mais avec les deux guerres mondiales on se rend compte de la nécessité d'avoir un vrai droit international public : pour garantir la paix internationale.

     

    1 Principes et objectif du droit international

    Le droit international public (DIP, droit des affaires) est né dans le seul espace que veulent bien lui laisser les États, pour protéger leurs souveraineté. Le DIP est fait pour protéger la souveraineté des États, qui dit souveraineté dit territorialité.

     

    Quelques principes du DIP :

    • C'est un droit sans législateur. L'AG (Assemblée Générale de l'ONU) n'a pas de force exécutoire. La Cours Internationale de Justice (organe justicière de l'ONU) n'a pas les fonctions d'un juge international. Le Conseil de Sécurité n'a pas de réels pouvoirs de sanction. Mais ça a le mérite d'exister.

    • Droit volontaire = droit résultant de la manifestation de volonté des sujets auxquels ce droit va s'appliquer. C'est le cas de tous les traités internationaux ou conventions internationales qui sont d'abord des actes concertés (multi ou bi-latéraux) entre sujets de droit international. Un État qui n'a pas signé un traité de convention ne subit pas d'effets de droit. Un traité n'engage que les États qui les ont signés et ratifiés. Un État ne crée ni obligation ni droit pour un État sans son consentement.

    • En droit international il n'y a pas de hiérarchie. Il y a des coutumes qui ont été prises : des très vieux traités sur lesquels on ne reviendra pas (ex : le traité de Westphalie). On ne tient pas compte de la nature politique et des dominances religieuses.

    • Est-ce que c'est un droit sans effectivité ? → Le DIP n'a pas le même impact que le droit interne. Parce que la société internationale est d'abord la juxtaposition d’États (cultures et approches différentes), et ce droit international est essentiellement formulé par ceux auxquels il s'applique (un État ne sciera pas la branche sur laquelle il est assis).

      {tiny black out}

    • Jusqu'en 45, la guerre était considérée comme le moyen le plus normal de résoudre les conflits avec les voisins. Maintenant le recours à la violence pour résoudre les problèmes est interdit, d'après une charte de l'ONU. Structure de coopération inter-étatique (association d’États souverains) poursuivant des intérêts communs au moyen d'organes propres : une OIG, pas une ONG !. La première OIG (Organisation Inter-Gouvernementale) a été une organisation postale (Union Postale).

    Depuis les années 45 le droit international n'a pas pour objectif d'amener la paix sur la Terre, n'a pas pour vocation de résoudre tous les conflits : le droit international est là pour donner un cadre, pour corriger partiellement, mais sans avoir la prétention de tout régler.

     

    {pingouinVSmanchot black out. Pour ma défense, la prof a pas à parler de pingouins}

     

    Depuis à peu près 2004, les ONG ont un rôle reconnu auprès de l'AG de l'ONU. Il y a une forme de coopération qui s'est mis en œuvre depuis environ 20 ans entre ONG et OIG, elles ne sont pas en rivalité. Mais que ce soit pour les OIG ou pour les ONG, le problème est toujours la peur de certains États, de se voir imposer des solutions / propositions ou de voir leur pouvoir s'affaiblir.

    Dans ces grands principes, il y a trois principes anciens admis par tous les États constitutifs de l'ONU (193 États aujourd'hui) :

    • Égalité souveraine des États : deux concepts égalité & souveraineté. Cela implique 3 choses : la souveraineté des États se limite mutuellement, chaque dirigeant d’État décide de limiter ou non la souveraineté de son État par la conclusion d'un traité internationale, reconnaître une coutume internationales, un nouvel État voisin, participer à une organisation internationale,... personne ne peut le contraindre). Principe de non-ingérence.

      La souveraineté implique certains attribus caractéristiques : 1) le droit exclusif pour l’État d'exercer son pouvoir sur son territoire (le voisin ne peut pas le faire, seul l’État peut le faire) ; 2) le droit d'exiger l'immunité pour ses agents ou les organes représentants l’État français, et les locaux diplomatiques ; 3) le droit de se déterminer librement sur le plan juridique (nul ne se permet d'intervenir auprès de son voisin).

    • Principe de non-ingérence qui assure le respect de la souveraineté. Après 1848 en réaction contre l'intervention de la sainte alliance on a eu un traité de non-intervention. On avait reconnu 3 règles faisant partie de la coutume internationale : interdiction d'empiéter sur la compétence territoriale exclusive d'autres États ; obligation de s’abstenir de donner refuge sur le territoire à des personnes menant une activité jugée déstabilisatrice à l'encontre d'un État étranger ; obligation en cas de guerre civile de s'abstenir de porter secours aide ou secours aux insurgés contre le gouvernement. Ce principe a été reconnu par l'AG des Nations Unies au cœur de la guerre froide (1963, à Helsinki) comme un des principes de droit international public.

    • Troisième principe issu de la coutume, non codifié : principe de bonne foi → j'applique ce que j'ai signé. Fondement du caractère obligatoire des traités.

    * Renversement de pensées dans les années 45 lorsqu'on fonde l'ONU : avant 45 la guerre était le moyen légal de résoudre les conflits avec le voisin ; de 45 à aujourd'hui, on a défini un cadre international public, au dessus même des principes éditées par les Nation Unies il y a des normes impératives du droit internationale (qui s'imposent à tous et même les États qui ne participent pas à l'ONU).

    * On décide après la guerre en 45 d'imposer à tous les États d'inverser les rapports entre le politique et le juridique → choc philosophique. On va fonder la validité des normes internationales sur le côté juridictionnel → parce qu'elles sont juridiques elles sont obligatoires.

    DROIT INTERNATIONAL PUBLIC : Wikipedia correct. / Site de l'ONU.

     

    2 Le rôle et l'organisation de l'ONU et de l'OTAN

    Charte des Nations Unies, site de l'ONU.

    * Le mot « Nations Unies » vient en réaction contre les puissances de l'axe. La première fois que le mot est employé c'est suite à l'attaque de Pearl Harbor, et on parlera de « Déclaration des Nations Unies » contre les puissances de l'axe (Allemagne, Japon, Italie). Déjà durant la WWII on réfléchit à l'après-guerre. L'idée émerge qu'il faudra mettre en place un nouveau système de paix et de sécurité international. Le projet ONU prend forme en septembre/octobre 44.

    * La France n'était pas invitée aux premières réunions de l'ONU, on n'était pas sûr que la France soit bien du côté des vainqueurs car elle est occupée, elle est considérée comme vaincu par les États-Unis notamment.

    * Les sessions de l'AG ont toujours lieu en Septembre-Octobre-Novembre-Décembre en souvenir des débuts de l'ONU.

    * On avait convoqué les 50 États fondateurs en avril 45. Charte de San Francisco adoptée en 45.

    […............]

     

    * Principes fondateurs :

    • Imposer la paix internationale (suite à la guerre subie) pour apporter un progrès à l'humanité.

    * Avec le refus de l'URSS d'intégrer l'ONU, celle-ci prend place à New York pour marquer la rupture avec la SDN.

     

    {BLACK OUT}

     

    Structure interne de l'organisation :

    Organigramme fin document.

    Organes principaux : tout ce qui est en haut

    Organes subsidiaires : pas sur l'organigramme ; commission de droit international, tribunal administratif, tribunaux pénaux.

     

    [BLACK OUT OF THE DEATH]

     

    L'AG

    Un État, une voix.

     

    Conseil de sécurité (partie 5 de la charte de l'ONU)

    2 catégories : membres permanents et non-permanents (renouvelés tous les 2 ans par moitié avec une répartition géographique équitable). Une majorité de 9 voix est requise. Les 5 membres permanents ont un droit de veto (leur présence est requise pour ce veto).

    Évidemment le Japon et l'Allemagne voudrait un siège permanent, mais jusqu'à présent les 5 membres vainqueurs (États-Unis, France, Grande-Bretagne, Russie, Chine) ont refusé.

     

    Le conseil économique et social

    Assure son rôle de collecte d'information. Ses décisions ne sont pas obligatoires. Il coordonne les activités économiques.

     

    La CIJ (Cour Internationale de Justice)

    Bras Judiciaire de l'ONU. Règle des conflits entre États (territoriaux,...). Le statut de la CIJ fait partie de la charte de l'ONU.

    Au cœur des année 70 la France refusait de reconnaître les décisions de la CIJ (à cause d'histoires d'essais nucléaires). Cette reconnaissance préalable des États a été un boulet jusqu'à qu'on prenne la décision de ne plus consulter les États au préalable et que les décisions de la CIJ ne soient pas discutables.

     

    La commission du droit international

    Grâce à laquelle s'est codifié le droit international public. Idée d'avoir enfin une Cour pénale internationale.

     

    CPI (Cour Pénale Internationale)

    Indépendante, mais peut être saisie par le Conseil de Sécurité ou un État qui a signé la convention.

     

    LES FONCTIONS DE L'ONU

    Au tournant des années 90, on a commencé une nouvelle ère mondiale de pacification. On parle cependant de conflits inter-étatique. Pour régler les conflits, on se pose la question de redonner une nouvelle légitimité à l'ONU, et jusqu'où peut-on intervenir → problème éthique et moral.

    → S'est développé le concept de devoir d'ingérence humanitaire.

    On est partis de quelques principes :

    • Souveraineté des États

    • Au moins s'il devait y avoir à nouveau ingérence humanitaire, ce serait pour porter remède à une situation mais il ne faut pas que les conséquences soient pires que les maux qu'on avait tenté de résoudre.

    Dans les années 2000 s'est développé la doctrine préventive (de Bush), à cause du choc psychologique de 2001. Le débat de l'ingérence humanitaire est totalement occultée par la guerre en Irak.

    L'ONU est aujourd'hui une instance représentative, une tribune où les États peuvent parler, mais il lui manque un nouveau souffle.

    L'ingérence humanitaire a soulagé des souffrances mais n'a résolu aucun conflit.

    […Pause prolongée...]

    Démembrement régional → c'est à dire qu'on a des ONP mais derrière ces ONP on a des organisations nationales → l'ONU délègue aux organisations nationales.

     

    3 Les accords de désarmement

    SERA TRAITE DANS LE CHAPITRE III.

    ~

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  • Chapitre III

    L'effondrement du bloc communiste

     

    1 Introduction : les dysfonctionnements du monde socialiste

    Comment gère-t-on une transition qu'on avait pas prévu ? L’Est bascule vers l'Ouest.

    On a assisté en 89-91 à un retournement spectaculaire d'histoire dont on mesure des conséquences encore aujourd'hui - des conséquences complètement imprévues.

    Comment se fait-il qu'en espace de quelques années le bloc communiste s'effondre ?

    Si un mur s'effondre c'est qu'il y avait des lézardes : il a fallu à peu près 20 ans pour admettre les lézardes existantes dans le « mur » communiste.

    Ça ne s'est pas écroulé du jour au lendemain : il existait des dysfonctionnements internes que personne ne voulait voir mais que Gorbatchev avait regardé en face. L'économie ne fonctionnait plus à la fin des années 80 : elle était paralysée, bloquée par des années d'économie socialiste (basée sur la planification, principe de maximisation, pas de concurrence possible, pas de choix de fournisseurs pour les entreprises, aucun soucis du désir des consommateurs etc etc).

     

    2 La détente Gorbatchévienne

    2.1 Les réformes politiques et économiques

    Pendant les années 90 : autonomie comptable. On donne plus de lopins de terre privés et permet aux paysans de vendre leurs produits pour eux-mêmes → une loi sur les activités individuelles est votée en 87 et on reconnaît pour la première fois les activités privées.

     

    2.2 Les conséquences au niveau – politique – économique – et au niveau de la politique étrangère

    Au niveau de la politique étrangère : ce qui faisait la grandeur de l'URSS à l'externe, c'était les médailles olympiques (sport) et la politique étrangère. C'est dans ce domaine de la nouvelle politique étrangère que les résultats sont les plus spectaculaires. Ces résultats vont devenir irréversibles et entraîner avec elle la chute de l'URSS et une nouvelle Russie qui se met en place.

    La nouvelle politique étrangère en la personne de Gorbatchev et son ministre. Gorbatchev dit très clairement les choses : nous avons tous les pays du monde des choses en commun → autant sauver ces intérêts communs (ex : environnement) en priorité, avant les intérêts de classe → ce qui n'est pas du tout dans les idées de l'Union Soviétique. Pour donner des preuves, Gorbatchev va enterrer la guerre des euros-missiles et signe le traité reconnaissant les mensonges des années 70, renonçant au SS20, reconnaissant sa capacité en matière d'armement conventionnel et chimique → il faut faire la paix en Europe, il accepte l'idée d'un équilibre conventionnel en Europe. Il commence un dialogue avec les USA sur le désarmement : on va vraiment vers le désarmement nucléaire.

    Gorbatchev passa beaucoup de temps en Europe de l'Ouest (notamment en France), où il était populaire. Il fit un discours en Tchécoslovaquie en avril 87 où il dit : « finalement le rideau de fer est une anomalie », et « la maison (Europe) est commune, mais chaque famille y a son propre appartement : mais ce n'est qu'ensemble que les européens pourront protéger et améliorer leur maison » → le principal c'est les intérêts communs de l'Europe. Ce qu'il voulait dire c'est que s'il y a plusieurs idéologies en Europe, elles ne devaient plus être sources de rivalités mais être subordonnées à des objectifs communs.

    Il régnait dans toute l'Europe une grande méfiance à propos de cette idée de « maison commune ». Au même moment, les USA avaient un but : à force de parler de maison commune d'Europe les USA ont eu le sentiment que Gorbatchev voulait amadouer l'Europe de l'Ouest et voulait peut-être opérer le fameux « découplage » (= briser la solidarité naturelle entre l'Europe de l'Ouest et les Américains).

    Sur ce fond d'incertitudes, Gorbatchev donne des gages de sa bonne volonté : en 88 il veut vraiment briser l'image d'une forteresse agressive et décide un replis stratégique de l'URSS sur la scène mondiale → l'URSS opère un très vaste mouvement de contraction de sa puissance. Fin 88, pour faire comprendre au monde entier qu'il est plein de bonne volonté, il décide le retrait des troupes militaires soviétiques d'Afghanistan. Gorbatchev reconnaît ainsi les erreurs de l'URSS et ne s'arrête pas là : il participe au règlement pacifique de l'Angola et la Namibie ; en Asie, l'URSS participe à l'établissement de la paix au Cambodge. Cela marche à redorer son image, mais seulement pour l'Occident : les Soviétiques sont de plus en plus sceptiques.

     

    2.3 La paralysie du système

    Vu de l'Occident, Gorbatchev est idéal : il est avide d'argent, prêt à différents compromis, et en même temps les mesures qu'il prend en interne laisse la Nomenclature désespérée. Il y une paralysie au niveau économique et politique (dans les années fin 80-début 90) qui est amplifiée par le mouvement de libéralisation à l'Est. Incompréhension de ce qui se passe en 89, très relayé par les médias soviétiques. Les termes évoluent: on dit désormais PECO (Pays de l'Est Central et Oriental).

    En général on explique la chute de l'Union Soviétique par cette paralysie qui a été renforcée par, d'une part, les hésitations politiques de Gorbatchev. Une chose qui est sûre, c'est que Gorbatchev ne tient pas particulièrement à son poste mais veut sauver l'URSS. Il sent bien que le pouvoir est en train de lui échapper, et sent très bien que dès 90 toute tentative de réforme est vaine. A défaut de sauver l'économie, autant sauver le cadre juridique, qu'il ne parviendra pas à réformer.

    Il y a plusieurs moments où Gorbatchev change d'alliance, toujours critiqué quoiqu'il fasse : en 89 il fait plutôt alliance avec les conservateurs, mais est déjà critiqué par les réformateurs libéraux qui disent qu'ils ne va pas assez loin, et vice-versa.

    Au début des années 90 le soviétique moyen découvre un nouveau mot : la grève. Les mineurs en grève au nord de la Russie va faire plier Gorbatchev, de peur que le mouvement ne s'étende à toute l'Union Soviétique.

    Au printemps 91, Gorbatchev décide d'éliminer de la direction du KGB (Armée et police) ses adversaires, qu'ils soient libéraux ou conservateurs. Dans ce cadre là, il fait une nouvelle alliance avec les libéraux réformateurs, et c'est la grogne politique qui monte : on sent que quelque chose ne va pas. Non seulement il y a une paralysie économique, mais en plus Gorbatchev est convaincu en 91 qu'il en pourra plus maintenir le système économique socialiste pour l'URSS. Il prépare un nouveau projet de traité pour la future « Union », et le mot soviétique disparaît. Ce traité d'Union devait être signé par les 15 républiques et devait entrer en constitution en septembre 91. Ce traité stipule que chacun des pays signataire peut se retirer à tout moment du traité d'Union, et que chaque république et propriétaire sur son sol des richesses matérielles qui lui appartiennent en propre → porte ouverte à l'indépendance, ce qui déplaît fortement aux Conservateurs. La presse est plus libre que jamais, et les gens ne savent plus où ils en sont. La paralysie du système a été au fond le principal obstacle à l'application de la Perestroïka. Dès le départ, le mouvement de réforme de Gorbatchev n'a pas le soutien, seuls quelques intellectuels, et surtout pas le soutien des cadres du parti : ils ont peur pour l'avenir et refusent d'appliquer les réformes.

     

    2.4 Un putsch inévitable

    Depuis le mois de l'été 1990, le Président du Parlement Russe déclare que les lois russes auront la priorité et annuleront les dispositions de l'URSS en cas de contradiction. Entre la fin de l'année 90 et le printemps 1991, on parle de la guerre des lois : la Russie, pays fondateur de l'URSS, c'est le noyau où est concentré l'essentiel des richesses, se bat avec l'URSS.

    L'année 1991, les yeux ne sont pas rivés sur l'URSS mais sur ce qui se passe en Europe de l'Est. Personne ne croit que l'URSS va pouvoir vraiment se transformer, mais personne ne croit non plus que l'URSS tombera quelques mois plus tard.

    C'était inévitable car tout le monde est touché dans la Perestroïka de Gorbatchev : les quatre piliers du système. Le coup d’État du 19 août 1991 est le dernier soubresaut d'un régime de personnes agonisantes. Avec le recul cela prend du sens, mais sur le moment personne n'a compris.

     

    Que s'est-il passé ?

    D'une part, le premier traité START (de désarmement nucléaire) a été signé en juillet 91. A cette occasion Bush a demandé à Gorbatchev de stopper l'aide apportée à Cuba.

    D'autre part, Gorbatchev avait donné une date butoir (qui est la date du putsch) aux Républiques d'Union Soviétique pour signer le traité d'Union → dès le départ, les grandes républiques comme l'Ukraine et la Biélorussie avaient annoncé qu'elles ne signeraient pas : donc à terme à l'URSS était condamnée. Il était inévitable que ce jour-là Gorbatchev soit éradiqué politiquement, et le putsch a tenté d'arrêter l'histoire : le traité n'a pas été signé.

     

    Pourquoi le coup d'état a raté ?

    Les causes immédiates : ils n'ont rien maîtrisé du début à la fin. Ils sont arrivés ivres à la télévision et on ne comprenait pas ce qu'ils disaient. Le putsch était mal préparé, ou peut-être ont-ils agis en staliniens : il suffit de prendre le pouvoir pour que le reste suive → mais ça n'a pas marché comme ça. Prendre le pouvoir au sommet ne leur ont pas servi, le reste (armée, peuple) n'a pas suivi. Ils avaient tous les moyens à leur disposition (police, responsables dans l'armée), mais on a pu mesurer le manque d'unité déjà au sein de l'armée (une partie de l'armée ne suit pas), et surtout le manque d'unité dans le parti Communiste. Plus profondément, les putschistes n'ont pas du tout mesuré les changements liés aux années de réforme (la perestroïka) sur la presse et sur le peuple. C'était un échec inévitable : même certains conservateurs trouvaient ce putsch étrange et illégal.

    Le PCUS (Parti Communiste de l'Union Soviétique) sauvera Gorbatchev, car il avait laissé se développer les tendances politique au sein du PCUS. Le responsable demande à entendre M. Gorbatchev et demande aux putschistes de le laisser revenir et s'expliquer devant le PCUS à Moscou. C'est durant ce transfert que les changements se sont opérés. Les membres du PCUS demandent des explications aux putschistes.

     

    2.5 Les conséquences du putsch : la fin de l'URSS

    Première conséquence immédiate et la plus importante : la fin de l'URSS. En l'espace de trois jours on se rend compte qu'une page est tournée et prise de conscience en Occident que cette fois il faut aider Gorbatchev, pour qu'il applique ses réformes.

    Deuxième conséquence immédiate : Processus de démocratisation irréversible dans les pays de l'Est qui n'a pas été remis en cause. Ces pays nouvellement démocratisées demandent tout de suite leur adhésion à l'OTAN et à l'UE. Ils savent que l'URSS c'est terminé.

    Troisième conséquence immédiate : les pays Baltes. Gorbatchev reconnaît officiellement l'indépendance des pays Baltes (3 pays qui font partie de l'UE depuis 2004). S'ensuivent d'autres pays qui demandent leur indépendance, mais Gorbatchev leur rappelle qu'ils ont un traité d'Union.

    Quatrième conséquence immédiate : Gorbatchev sort du putsch absolument pas renforcé, c'est M. Eltsine qu'on voyait à la télévision et qui en sort plus fort politiquement. Gorbatchev est obligé de choisir son camp, il ne peut plus changer tantôt une alliance avec les réformateurs et tantôt avec les conservateurs → ce putsch a débloqué la situation, a clarifié la situation politique.

    Dernière conséquence : la dévalorisation définitive du Parti Communiste. Le PCUS avait sauvé Gorbatchev, mais il sera la principale victime du putsch. Gorbatchev démissionne du PCUS, met en accusation les responsables du PCUS, et appelle à leur auto-dissolution. Il interdit l'activité des cellules du Parti Communiste dans l'armée (dans le KGB en cours de restructuration) et dans le Ministère de l'Intérieur (la police). Cela aggravera la pagaille et la désorganisation. En l'espace d'un mois, le parti est complètement disloqué. Les rancunes s'accumulent et resurgiront 10 après.

    Première conséquence à moyen-terme : dans les 12 républiques Soviétiques restantes, la Russie est dirigée par Eltsine : il décrète en Septembre-Novembre 1991 la départisation de la Russie, il dissout toutes les structures du PCUS. Comme depuis 70 ans le parti et l’État se confondaient → l'effondrement du PCUS allait de paire avec l'effondrement de l'URSS.

    La deuxième conséquence à moyen-terme (Septembre-Novembre 91) c'est la chute de Gorbatchev et de l'URSS en même temps. La situation à l'automne 91 était explosive. Gorbatchev fait comme si la réalité lui échappait : son discours était « je ne veux pas participer à l'éclatement de l'Union », « je veux sauver le cadre de l'Union », « je ne serai pas l'homme de la désintégration ». Il est venu en Occident pour étudier l'Union Européenne → Erreur stratégique : on ne calque pas un modèle fait pour l'Ouest à l'Est. Il ressort en Octobre son projet de traité d'Union ré-écrit et pense pouvoir y appliquer des modèles de l'Union Européenne.

    → Dès le départ quelque chose titillait les Occidentaux : pourquoi l'Ukraine ne participait pas aux négociations concernant ce traité d'Union ?

    Plusieurs coups de théâtres :

    • Un référendum en Ukraine est organisé à la va-vite au 1er Décembre 1991, dont la question était « Voulez-vous oui ou non l'indépendant de l'Ukraine ? ». Dans une totale liberté de vote les Ukrainiens disent oui à l'indépendance totale à 91%. Même la partie russophone d'Ukraine a voté à plus de 80% pour l'indépendance.

    • La semaine d'après, 8 décembre 1991 on apprend à la télévision que l'URSS n'existe plus. M. Eltsine signe l'acte de décès de l'URSS → personne n'était au courant, ça s'est passé à Minsk et ils envoient une déclaration disant que « L'URSS en tant que sujet de droit international et réalité géopolitique n'existe plus ». Les trois États qui ont signé cette fin étaient des pays fondateurs, la Russie, l'Ukraine et la Biélorussie, c'était légitime. C'était aussi les pays les plus riches. S'ils quittent l'URSS, il ne reste plus que les petites républiques pauvres du sud.

    • Panique en Occident : qui va succéder au Conseil de Sécurité ? → Les trois pays veulent mettre en place une Communauté d’États Indépendants (CEI), et toutes les autres républiques sont appelées à y rentrer si elles le souhaite. Ce sont des accords de coopération, il n'y a aucune soumission. Sous cette nouvelle déclaration de Minsk, ils veulent maintenir un commandement unifié de l'espace commun militaro-stratégique : ce qui rassure énormément l'Occident. Le 21/12 c'est la création officielle de la CEI, et tout de suite toutes les autres républiques adhèrent (sauf les 3 pays Baltes devenus indépendants bien sûr, et la Géorgie qui rentrera tardivement pour repartir et revenir...).

    • La Russie demande son poste permanent au Conseil de Sécurité de l'ONU. Le 25/12 Gorbatchev a démissionné définitivement, et le Soviet Suprême reconnaît la CEI avant de s'auto-dissoudre officiellement le 26/12 (action extrêmement rare dans l'Histoire). Gorbatchev avait réagi un petit peu et a appelé au soutien de la CEI ; il n'avait pas vu les choses venir et pensait réellement que le traité d'Union marcherait.

     

    3 Les bouleversements en Europe de l'Est

    La libéralisation des pays d'Europe de l'Est, débutant au printemps 1989, a eu un effet sur la fin de l'URSS, il y a bien un lien de causalité immédiate, avec le consentement tacite de Gorbatchev (il instilla en 86-87 la Perestroïka qui sera l'amorce de ces libéralisations).

    Au moment où l'Europe de l'Ouest prépare le future traité de Maastricht, on assiste à la désintégration du double-bloc : les démocraties de l'Est et l'URSS. On appelle ça la théorie des dominos, ils tomberont tous les uns après les autres, en passant par plusieurs phases intermédiaires.

     

    3.1 Abandon de la doctrine Brejnev

    Ça s'est fait de manière implicite, et il a fallu lâcher certains mots pour faire comprendre aux gens que l'URSS n'interviendrait plus comme autrefois. Gorbatchev va faire comprendre que cette ère est révolue.

    La Hongrie a toujours été un pays avancé vers l'Ouest, et la Hongrie et la Pologne souhaitaient mettre en application les réformes de Gorbatchev.

    On avait au cœur du pacte de Varsovie un colonialisme qui se faisait au détriment du colonisateur (1948-1980s), parce que dans les dernières années (1980s) les pays membres du pacte de Varsovie étaient obligés de vendre leurs produits à l'URSS.

    Les pays de l'Est avait au moins le privilège de s'approvisionner en gaz et pétrole à l'URSS, qui étaient bien au-dessous des prix mondiaux. C'est à partir des années 1990 qu'ils mettront leur prix au prix du marché. Ils ont donc des compensations au niveau des matières premières notamment.

    Gorbatchev lui-même avait fait une première visite en Tchécoslovaquie en juin 1987 et avait dit que c'était à chaque pays de trouver des solutions à leurs propres problèmes. Il continue en Yougoslavie qui était sorti du pacte de Varsovie depuis les années 60, et qui s'était érigé sur un modèle socialiste indépendant. Il prononça un discours, début 88, où il met en avant le mot « diversité de socialisme » et le droit de chaque nation de suivre un chemin indépendant. C'était très révolutionnaire d'inviter à la diversité des modèles économiques.

    Au même moment (1988), dans la presse, des universitaires proches de Gorbatchev laissaient entendre que la doctrine Brejnevienne était révolue et inacceptable désormais. Doctrine Brejnevienne : « si vous bougez un peu on vous envoie l'armée » → normalisation, la peur maintenait d'une main de fer toute tentation de rébellion → cette doctrine figeait l'Europe de l'Est. En fin 1988, Gorbatchev parle de liberté de choix pour tout pays, mot révolutionnaire dans sa bouche (les pays n'avaient pas eu le choix en 1948) : ce qui impliquait de fait la renonciation à imposer un type de régime. Le Pacte de Varsovie s'est réuni en Juillet 1989 : « chaque peuple a le droit de choisir lui même le système qu'il juge adéquat. Il ne peut y avoir de modèle unique » → ce communiqué final dit très clairement que chaque peuple a le droit de choisir lui-même son régime, et aucun pays n'a le droit de décider du cours des événements d'un autre pays. C'est la porte ouverte à la libéralisation des pays de l'Est, et la fin du spectre de interventionnisme Soviétique. Suite à ce communiqué, en début Septembre 1989, la Hongrie avait annoncé qu'elle pourrait se retirer du Pacte de Varsovie. A la fin de l'année 1989, le Pacte de Varsovie est revenu sur son passé et a justifié mais bien condamné ses erreurs passées. Dès Janvier 1990, les ex-Pays de l'Est (PECO) demandent le départ des troupes Soviétiques installée sur leur territoire, Moscou ne dit rien. Le 1er Juillet 1991, le Pacte de Varsovie s'est auto-dissous. Quelques jours avant, l'organisation économique des pays de l'Est s'étaient auto-dissous. Cela alors qu'il existe encore l'URSS pour les 6 mois à venir. L'histoire s'accélère, des maturations étaient mal perçues (ou qu'on ne voulaient pas voir), qui à un moment donné de l'histoire se rassemblent, s'épanouissent d'un seul coup.

     

    3.2 La chute des démocraties populaires

    Cet effondrement prend tout le monde de court. Est-ce que c'était inévitable ? Globalement, 90% des politologues diraient que oui. Pourquoi ? Parce que les démocraties de l'Est populaires survivaient grâce à l'ordre Soviétique, et que l'ordre Soviétique ne retient pas les démocraties populaires. Elles ont « profité » de cette lente agonie de l'URSS pour s'émanciper. Il y a eu conjonction de causes : il n'y a pas eu de causes plus importantes que d'autres, c'est ces facteurs ensembles qui ont précipité la chutes. Dont les trois facteurs suivants :

    • L'échec des réformes à droite à gauche, pour adapter le socialisme mourant.

    • La fuite de plus en plus massives de personnes.

    • L'attitude passive (mais voulue comme telle) de Gorbatchev.

    La chute de ces régimes a pris : 10 ans en Pologne, 10 mois en Hongrie, 10 semaines en RDA, 10 jours en Roumanie et en Tchécoslovaquie. Il y avait un état de guerre en Pologne depuis 1981.

    En Pologne : l'armée nationale a assassiné un symbole de la révolution, le père Popielesko, et a reconnu les faits trois ans après et a été jugé en procès → fin de la légitimité. […] On arrive en 86-87, Jaruzelski (président Polonais) voyait les réformes de Gorbatchev d'un mauvais œil. Mais il est obligé d'organiser à la fin de l'année 1987 des consultations électorales libres sous les ordres de Gorbatchev. Lorsqu'on demande aux Polonais par référendum s'ils sont pour la poursuites des réformes, ils sont contre. […] Des élections sont organisées en juin 1989 de manière légale, Moscou laisse faire, mais en contrepartie à la télévision Soviétique on parle très peu de la Pologne. Que l'URSS abandonne la Pologne et la RDA comme ça c'était inadmissible pour les Conservateurs. Jaruzelski avait un peu triché en réservant des sièges pour son propre parti (Communiste), mais ce fut une victoire massive pour le parti « Solidarité ». Il y a un gouvernement de coalition qui se met en place en 1989 donc, avec un Premier Ministre du parti « Solidarité », Mr Mazowiecki (pas de parti Communiste pour la première fois depuis 1948 !).

    En Hongrie : le pays qui bénéficiait de la plus grande autonomie de gestion depuis 1945 jusqu'à 1989. Fin87 la personne au pouvoir est à l'écoute des réformes de Gorbatchev et perçoit très positivement la perestroïka et saisit l'occasion de l'appliquer tout de suite en Hongrie : il fait admettre en 1988 la possibilité d'avoir des élections libres avec une introduction de multipartisme. Effectivement, dans l'année 1989 il a l'apparition de nouveaux partis et de syndicats. Là où le gouvernement a une idée de génie c'est le 17 mars 1989, où le président avait encouragé à signer la convention des Nations Unies sur les réfugiés (c'est à dire qu'elle s'engage à ne pas refouler les réfugiés qui arriveraient sur leur territoire vers leurs pays). Bien sûr, début mai 1989, la Hongrie annonce qu'elle va démanteler le rideau de fer qui sépare la Hongrie de l'Autriche. Le gouvernement réhabilite des gens qui avaient été persécutés par le régime : vent de liberté en Hongrie au printemps 1989, beaucoup de choses se passent entre mai et avril 1989, avec un soutien massif de la population. […] C'est la Hongrie qui mène la danse depuis la Pologne. Elle demandera tout de suite le retrait de l'armée Rouge installée sur son territoire.

    En Tchécoslovaquie, on parle de « Révolution de velours ». Elle était dirigée jusqu'en 1989 par des dirigeants qui se méfiaient de la Perestroïka, et minée depuis 1988 par toute une série de manifestations. Le plus célèbre des dissidents était Havel, qui avait monté un groupe après les accords d'Helsinki qui s'appelait la Charte 77, qui se rangeaient derrière la Charte d'Helsinki. Les manifestations n'étaient pas toutes autorisées, et elles secouent le pays. […] Elles durèrent 10 mois, et après cela commencera la révolution de velours sur fond de manifestations. Un parti social-démocrate se forme, le parti communiste s'auto-dissous, et à la fin du mois de Novembre 89 toute référence au parti communiste a disparu.

    En Bulgarie, le gouvernement était assez dur. Les dirigeants Bulgares comprennent en 1989 que s'ils ne changent pas, ils seront liquidés eux aussi. Il y a eu un changement dans la continuité : le parti communiste fait sa propre révolution (change de programme, de dirigeant, etc). La Bulgarie devient une démocratie avec multipartisme l'année 1990, des élections libres avec un parti Communiste rénové.

    En Roumanie : c'était un cas à part, tenu d'une main de faire depuis 30 ans par un dirigeant : Ceaucescu. Le gouvernement était dur, et il est renversé le lendemain de Noël 1989 avec l'exécution de Ceaucescu en direct à la télévision. La Roumanie opère un changement brutal, violent à la fin de l'année 1989 et est obligée de proclamer un changement « en douceur ».

    Gorbatchev a laissé faire tout ça. Il pensait très sincèrement que ces pays évolueraient vers des démocraties à la Finlandaise (une neutralité à la Finlandaise, qu'on pourrait toujours discuter, échanger, commercer avec ses pays-là).

     

    3.3 Trois cas différents : la réunification allemande, la partition de la Tchécoslovaquie et l'implosion de la Yougoslavie

    Petit ajout : l'Albanie

    Régime le plus dur des Balkans. Il a été un modèle du communisme taoïste. Des milliers de mosquées et d'églises ont été rasés. Ce pays est passé d'un extrême à l'autre. En début 1990 ils font un choix politique qui s'éloigne du communisme. On autorise le droit de grève, la propriété privée, etc : début 1991 mise en place d'un gouvernement multi-partiste. Il lui faudra 10 ans pour surmonter son marasme économique.

    Tchécoslovaquie

    Un cas géopolitique car aujourd'hui elle n'existe plus. En 1990 il n'y avait pas de consensus territorial. C'était une création artificielle du début de siècle : les Tchèques et les Slovaques. A terme on allait vers la partition de la Tchécoslovaquie → on fini avec deux états, la République Tchèque et la Slovaquie, volontairement avec l'accord de la population.

    En Yougoslavie

    [Plus précis dans le polycopié] = c'était un régime fédéral, bâti en 1918 sur les décombres de l'empire Austro-hongrois, et sur les ruines de l'empire Ottoman. Pendant l'entre-deux guerres c'était l'élément Serbe qui dominait. C'est là qu'il y a eu le plus de morts fratricides entre Serbes, Croates, etc, plus que de morts liées à l'occupation allemande. C'est un cas particulier qui laisse des séquelles psychologiques très profondes. La Yougoslavie ne participait pas pacte de Varsovie, elle ne faisait pas partie des démocraties populaires. L'indépendance de la Croatie et de la Serbie se feront rapidement en 1991.

    Le cas de l'Allemagne

    Tout le monde s’accommodait de la division de l'Allemagne car cela contenait une éventuelle puissance économique dont on avait peur, et pour les États-Unis ça justifiait leur présence militaire en Europe. Tout le monde s'attendait à une réunification à terme mais personne n'en parlait : c'était un sujet tabou. Fin 1988 encore la France n'y croyait pas. Mais on commence à comprendre que la RDA est discréditée aux yeux même de sa population. 33 000 citoyens de RDA avaient été achetés à prix d'or par la RFA (ingénieurs, artistes,...) ; et en 1988, la RDA avait expulsé des indésirables. Et des gens continuent à fuir le régime par tous les moyens. Au premier semestre 1989, il y a un déclic : des milliers de gens partent de la RDA, ce qui déstabilise les écoles, les universités, les entreprises. Des événements vont amplifier ce mouvement : des manifestations dans l'Allemagne de l'Est, les gens n'ont plus peur.

    Conférence de presse aux événements inattendue.

    L'ouverture entre le 9 et le 14 Novembre.

    Des manifestants de l'Allemagne de l'est scandaient « l'Allemagne, une seule patrie ».

    C'est la débandade en RDA, il y a des manifestations tous les jours organisées.

    Dans l'année 1990 on parle de réunification à la hussarde : il fallait aller vite, rendre le processus irréversible.

    […] L’Allemagne réunie ne peut être neutre et prétendre à l'OTAN.

    Le statut international de l'Allemagne

    A la surprise générale, les problèmes de frontières, d'alliances, de statut etc vont trouver une solution en l'espace de quelques mois tant est grande la volonté de mettre fin à cette plaie. C'est pourquoi il a fallu mettre en place des conférences internationales réunissant les vainqueurs de la seconde guerre mondiale : l'Allemagne n'avait pas de statut, pas d'armée, rien. Trois conférences internationales :

    • La première conférence en juillet 1990 règle les questions externes de frontières. L'URSS cède sur toute la ligne devant les exigences des occidentaux. L'Allemagne rentrera dans l'OTAN.

    • La deuxième conférence

    • La troisième conférence

    Dès juillet 1990 l'Allemagne réunifiée est un Etat indépendant comme un autre. Par exemple en août 1991, l'Allemagne reconnaîtra (de manière totalement indépendante) l'indépendance de la Croatie.

    Le coût de la réunification a été 10 fois plus élevé que ce qui avait été prévu.

    ~

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